Le Grenelle de l'environnement : des actions dans les territoires.

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Français

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16 Mo

Tour de France, élus, services de l'Etat, société civile au coeur de la mise en marche du Grenelle :
1 - Bâtiment et urbanisme Champagne-Ardennes/Lorraine.
2 - Transports Alsace/Rhône-Alpes.
3 - Energie Languedoc-Roussillon/Ile-de-France.
4 - Biodiversité : La Réunion/Pays-de-la-Loire.
5 - Santé, risques et déchets Provence-Alpes-Côte d'Azur/Nord-Pas-de-Calais.
6 - Gouvernance Poitou-Charentes/Aquitaine.
Et aussi... des exemples dans les autres régions.
Paris. http://temis.documentation.developpement-durable.gouv.fr/document.xsp?id=Temis-0076445

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ÉCOLOGIE, DÉVELOPPEMENT DURABLE, TranspOrTs & LOGEmEnT

ler e EnGvi

Novembre 2010

n e l l e r o n n e m e n t

Des actions dans les territoires

Sommaire Un territoire durablep. 4-5 Les différents moyens d’action au service du développement durable.

Tour de Francep. 6 à 17 Élus, services de l’État, société civile au cœur de la mise en marche du Grenelle.

1-Bâtiment5Santé, risques -et urbanisme et déchets Champagne-Ardenne/Lorraine Provence-Alpes-Côte d’Azur/ p. 6-7Nord – Pas-de-Calais 2- sT op. 14-15 Alsacre/aRnhôsnpe-Arltpes6-Gouvernance p. 8-9en-CouitPoiatiuqA/setnerah 3-Énergiep. 16-17 ÎLlea-ndgeu-eFdroacn-cReoup.ss1i0ll-1o1n/Et aussi... 4-Biodiversité des exemples dans La Réunion/Pays de la Loireles autres régions. p. 12-13 p. 18-19

Grenelle Environnement,à retenir

Adoption déﬁnitive de la • loi diteGrenelle 1le 23 juillet 2009 et pro-mulgation le 3 août 2009.

• Adoption déﬁnitive de la loi diteGrenelle 2le 29 juin 2010 et promul-gation le 12 juillet 2010.

• Adoption, dès la ﬁn de l’année 2008, dupaquet de me-sures ﬁscales de verdissement de la loi,à la fois dans la loi de ﬁnances rectiﬁcatives 2008 et dans la loi de ﬁ-nances 2009.

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