Le bruit des deux roues à moteur : rapport du groupe de travail interministériel

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Ministère De L'Aménagement Du Territoire Et De L'Environnement; Direction De La Prévention Des Pollutions Et Des Risques

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01 juin 2001

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Tout d'abord, le rapport introduit la problématique générale sur le bruit des deux roues à moteurs, puis il traite de l'application de la réglementation en vigueur avant de présenter des propositions d'amélioration concernant le bruit des deux roues à moteur.

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M I N I S T E R E D E L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT

DIRECTION DE LA PREVENTION DES POLLUTIONS ET DES RISQUES

MISSION BRUIT

29 juin 2001

LE BRUIT DES DEUX ROUES A MOTEUR

RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL INTERMINISTERIEL --

Coordination: Stéphane Auzilleau (Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement - Direction de la prévention des pollutions et des risques)

Ont contribué à la rédaction de ce rapport: Elisabeth Dervieux, Roger Quigniot, Harald Renout (Ministère de la justice - Direction des affaires criminelles et des grâces) Patrice Bersac, Sylvie Seufer (Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie - Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes) Bernard Pastorini, Pascale Comeau (Ministère de l'intérieur - Direction générale de la police nationale) Joseph Menanteau, Christophe Marietti (Ministère de la défense - Direction générale de la gendarmerie nationale) René Tison (Ministère de l'équipement, des transports et du logement - Direction de la sécurité et de la circulation routières) Marie-Hélène Leroy (Conseil national du Bruit)

LE BRUIT DES DEUX ROUES A MOTEUR RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL INTERMINISTERIEL - JUIN 2001

SOMMAIRE

INTRODUCTION -page 4

I- LA PROBLEMATIQUE GENERALE -page 6 I-1- QUELQUES CHIFFRES -page 6 I-2- L'ASPECT MATERIEL - page 7 I-3- L'ASPECT COMPORTEMENTAL - page 9

II- L'APPLICATION DE LA REGLEMENTATION EN VIGUEUR -page 12 II-1- DETAIL DE LA REGLEMENTATION ACTUELLE - page 12 II-2- APPLICATION DE LA REGLEMENTATION ET PRATIQUE DES SERVICES DE POLICE ET DE GENDARMERIE - page 16

III- LES PROPOSITIONS D'AMELIORIATION -page 18 III-1- PROPOSITIONS DE MODIFICATIONS D'ORDRE REGLEMENTAIRE -page 18 III-2- AUTRES PROPOSITIONS -page 22

CONCLUSION -page 23

ANNEXES - ANNEXE I:LISTE DES PRINCIPAUX TEXTES REGLEMENTANT LE BRUIT DES DEUX ROUES A MOTEUR - ANNEXE II:ENQUETE RELATIVE AUX POTS D'ECHAPPEMENT POUR MOTOCYCLES EFFECTUEE PAR LES SERVICES DE LA DGCCRF AU COURS DU PREMIER TRIMESTRE 2001 - ANNEXE III:TABLEAU COMPARATIF SUR LES SANCTIONS RELATIVES AUX DISPOSITIFS D’ECHAPPEMENT ET A L’EMISSION DE BRUIT GENANTS

LE BRUIT DES DEUX ROUES A MOTEUR RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL INTERMINISTERIEL - JUIN 2001

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