La Protection de l'environnement dans la stratégie des industries agro-alimentaires : les enjeux réglementaires

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Présentation des responsabilités des industries agro-alimentaires vis-à-vis de l'environnement et des opportunités permettant de tirer un avantage stratégique et commercial d'une meilleure prise en compte de l'environnement. Pour chacun de ces thèmes, l'essentiel du droit ou des pratiques en vigueur, les enjeux pour l'entreprise, les contacts utiles et les sources d'informations sont rappelés.
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Publié le

01 octobre 1996

Nombre de lectures

10

Licence :

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Paternité, pas d'utilisation commerciale, partage des conditions initiales à l'identique

Langue

Français

Poids de l'ouvrage

3 Mo

Introduction:

SOMMAIRE

La situation desindustries agroalimentairesfaceaux enjeux environnementaux

1. CONNAITRE ET ANTICIPER LAOINGERTATNEMEL

1.1 Le site

1.2Lesproduits
La
de

La
La
La
La
La
Les

europenne

des

de

2 . INTEGRER L'ENVIRONNEMENTDANSLA STRATEGIEDEPNRTR'EEELIS

Systmesde management
Lerglement communautaire

2.2Lesproduits
Lesde
Les
2.3L'approchenormative

2.4Lesisnnestrtmu

de

1

1

4

4

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15
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29

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CONCLUSION

GLOSSAIRE

ANNEXES

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35

39

Annexe1 :Inventaire destaxesetsubventions applicablesen matirentmeneonrivne'd
Taxes, redevances, cotisations39
Subventions, prêts,aidesfiscales39

Annexe 2 : Industriesagricoles et alimentaires:setdchetsous-produits

Annexe 3 : Contacts utiles

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