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CONTRAT DECESSION DEDROITS D'UTEUR

Entre les soussignés .......................... domicilé(e) ...................................................................................................... ci-après dénommé l'TEUR d'une part, et e L’association L’RSENALuillet 1901, dont le siège est 14, association régie par la loi du 1 e rue des Deux-Ponts, à Paris, 4arrondissement, représentée par son président ci-après dénommée l'OCIATION d'autre part.

Après avoir exposé ce qui suit : L’OCIATIONsouhaite publier dans la revue L'RSENALune contribution, ci-après dénommée l’ŒUVRE, présentée par l’TEUR, intitulée « ........ ...................................................................................... .............................................. » et annexée aux présentes. Il a été convenu :

ARTICLE 1.OBJET DU CONTRA. Par les présentes, l'TEURaccepte, en son nom et celui de ses ayants droit, de céder gratuitement à l’OCIATIONles droits non exclusifs de reproduction, de distribution et de communication au public de l’ŒUVREtels que définis par l'TICLE2 ci-après.

ARTICLE 2.ETENDUE DE LA CESSION.

1. Droitsd'exploitation cédés. Les droits d'exploitation cédés comprennent : le droit de reproduire l’ŒUVREpar tous procédés, sur tous supports et en tous — formats, actuels ou futurs, notamment mais pas exclusivement sur papier (impression), support magnétique (enregistrement informatique) ou optique (cd-rom, DVD) ; le droit de distribuer l’ŒUVREsur tous les supports physiques actuels ou futurs, — notamment mais pas exclusivement sur papier (impression), support magnétique (enregistrement informatique) ou optique (cd-rom, DVD) ; le droit de représenter et de communiquer l’ŒUVREau public par toutes les — techniques de communication actuelles ou futures, notamment mais pas exclusivement par le réseau Internet.

2. Destinationde la cession. Les droits d'exploitation mentionnésà l'TICLE2-1 ne sont cédés que pour une exploitation dans les éditions imprimée et électronique de la revue L'RSENAL.

3. None clusivité. Ces droits patrimoniaux sont cédés à titre non exclusif. L'TEURconserve donc la pleine et entière liberté d'exploiter l'OEUVREsous quelque forme que ce soit.

. 2011

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