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  Strasbourg, le 16 novembre 2006  Etude n o 335 / 2005    
 
 CDL(2006)059rev Or. fr.   
EUROPEAN COMMISSION FOR DEMOCRACY THROUGH LAW (VENICE COMMISSION)       RAPPORT  SUR LES SECONDES CHAMBRES EN EUROPE   « COMPLEXITE PARLEMENTAIRE OU NECESSITE DEMOCRATIQUE ? »    par M. Patrice GELARD (Expert, France)  
 
 
 
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