POUR 44 n°74
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N°74 Septembre 2011 - - ISSN 1249- 2051 Section de Loire-Atlantique Fédération Abonnement annuel 2 euros Syndicale FSU-8 pl de la Gare de l’État, case postale n°8, 44276-Nantes CEDEX 2 - tel : 02 40 35 96 55-fax 02 40 35 96 56 Unitaire Site internet : http://www.fsu44.org - e mail : fsu44@fsu44.org « Crédibles », nous devons tous l’être, déposé le 22 septembre 2011 Dispensé de timbrage pas forcément de la même façon Nantes ROLLIN La « crise est là », pas pour tout le monde : les POUR 44 « loups » des marchés sont entrés dans nos vies, soit par Bercy par Sarkozy, soit d’autres aussi, dans l’alter-8 pl de la Gare de l’État nance, les loups sont entrés dans nos vies. Cessons de case postale n°8 rire, au bord du pire, notons l’espoir d’un triple AAA. 44276-Nantes CEDEX 2 Alors ? Pas de surenchère en période électorale, ni politique, ni syndicale : il faut s’en remettre aux autorités autorisées pour trouver les recettes RES-PON-SABLES. Celles qui, composent avec « la conjoncture », qui feront qu’un capita-lisme au stade adulte, humanisé malgré lui, de-viendra Jekyll sans mystère Hyde. Serrons le point très fort pour y croire, des fois ça peut « marché ». Posons-nous des questions essentielles en ces temps suspendus au printemps 2012, où l’action ne doit surtout pas rider la surface des eaux électorales. Syndicat SOMMAIRE p 1 Édito pas bouger mais méditer ! Comment, de manière libre et p 2 ...
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N°74 Septembre 2011 --ISSN 1249-2051 Section de Loire-Atlantique Fédération Syndicale Abonnement annuel 2 euros FSU-8 pl de la Gare de l’État, case postale n°8, 44276-Nantes CEDEX 2 - tel : 02 40 35 96 55-fax 02 40 35 96 56 UnitaireSite internet :http://www.fsu44.orge mail : fsu44@fsu44.org -« Crédibles », nous devons tous l’être,Dispensé de timbragedéposé le22 septembre 2011 pas forcément de la même façonNantes ROLLIN La « crise est là », pas pour tout le monde : lesPOUR 44« loups » des marchés sont entrés dans nos vies, soit par Bercy par Sarkozy, soit d’autres aussi, dans l’alter-nance, les loups sont entrés dans nos vies. Cessons de 8 pl de la Gare de l’État case postale n°8 rire, au bord du pire, notons l’espoir d’un triple AAA. 44276-Nantes CEDEX 2Alors ? Pas de surenchère en période électorale, ni politique, ni syndicale : il faut s’en remettre aux autorités autorisées pour trouver les recettes RES-PON-SABLES. Celles qui, composent avec « la conjoncture », qui feront qu’un capita-lisme au stade adulte, humanisé malgré lui, de-viendra Jekyll sans mystère Hyde. Serrons le point très fort pour y croire, des fois ça peut « marché ». Posons-nous des questions essentielles en ces temps suspendus au printemps 2012, où l’action ne doit surtout pas rider la surface des eaux électorales. Syndicat SOMMAIRE p 1Édito pas bouger mais méditer ! Comment, de manière libre et p 2Ceser et Université non faussée, allons-nous enrayer le recul des sévices pu-p 3Élections Professionnelles blics (lire services si on est de gauche) responsables deStage ZEPp 4 déficits abyssaux, comment les marchés (lire spécula-teurs professionnels) vont-ils tolérer que le pouls de LA à 60 ans serait à peine revisitée, que l’éducation ne reverrait – Bourse ne devienne plus celui de la vie ? Par quelle au mieux – qu’un tiers des postes supprimés (60 000 ) sur une contorsion cérébrale un ploutocrate, y compris de gau-mandature, que les basses œuvres exécutées en Disney France che, peut-il s’encombrer de justice sociale, de justice tout d’aujourd’hui ne feraient pas toutes l’objet d’une révision, au court, et mettre un terme au chômage endémique ? Pas nom de la crédibilité, des critères et directives de tous poils. facile le dilemme quand ce qui importe c’est conjuguer le La pensée unique commande l’austérité responsable, le pro-verbe avoir au plus que profit. gramme crédible. Autre question tout aussi essentielle : le syndica-Ces considérations gestionnaires épousent la pensée lisme est-il une courroie de transmission politicienne à dominante. Elles sacrifient au dogme en vigueur de la « règle peine avouée ? Doit-il attendre, dans la mangeoire de d'or », dans les faits. Elles consacrent l'impossibilité d'avoir l’entregent, que les décideurs une fois élus décident ou d'autre choix que d'atteindre les 3% de déficits publics en les salariés peuvent-ils se donner le droit de penser en 2013, moins encore après. Elles obligent, dans la contrition dehors des cadres des partis ? Car, sans être mauvais es-réaliste, à la suppression sinon la stagnation du nombre de prit, on comprend de mieux en mieux l’alternance. Qu’on fonctionnaires, la modération des salaires, l'austérité pour le soit « primaire » en octobre 2011 ou « secondaire » au plus grand nombre, la dure vérité du tour printemps 2012, on a bien compris que la retraite perdue de vis. Suite de l’édito p 2
Suite de l’éditoAttendre l'échéance 2012, c'est subir, maintenant, ou tôt et tard. Agir c'est por-ter collectivement l'exigence que d'autres choix sont pos-sibles. La richesse n'est pas absente, elle est mal répartie.
En ces périodes où le trouble atteint son pa-roxysme,la grève unitaire du 27 septembre pour l'Éducation estune étape incontournable. Ne pas y être c'est laisser dire au gouvernement que les réformes pour l'École sont bonnes et comprises quand la réalité c'est moins d'enseignants, des classes surchargées, une forma-tion massacrée, des RASED sacrifiés, des réformes qui accentuent les inégalités, un malaise au travail grandis-sant, des parents inquiets, des élèves réduits au smic culturel par la politique du socle commun, du livret de compétences pernicieux. Par une grève forte, massive,
formulons d’autres choix, d’autres possibles pour l'École. Les syndicats enseignants du privé appellent aussi à la grève contre la suppression de postes. Pour que cette re-vendication soit « crédible » sans s’opposer à celle du service public, alors chiche, exigeons avec eux la « nationalisation » du privé.
C'est dans l'action que nous pèserons.Le 6 octobre une manifestation nationale pour les retraitesest pro-grammée à Paris, la FSU en sera.Le 11 octobre, une journée nationale d’action interprofessionnelleest dé-cidée. Tentons d’en faire un rebond pour les mobilisations nécessaires à la construction d’autres espoirs, pour qu’en-fin les régimes qui se succèdent n’apportent pas que des bananes aux peuples. D. Hude / M. Le Bronze
Quand le CESER des Pays de la Loire se préoccupe d’Université
Le Comité Économique, Social et Environnemental desnir des moyens importants et truster des fonds tels que Pays de la Loire qui regroupe une bonne centaine deceux du grand emprunt. Le focus est centré sur l’excel-« personnalités »(syndicats patronaux, de salariés, corpslence, pas sur l’accueil et la réussite du plus grand nombre constitués, associations, et personnes ressources) nom-à l’université. La FSU s’est élevée contre cette vision mées par le Préfet a pour vocation de s’autosaisir ou d’ê-ignorante de l’échec en premier cycle universitaire, igno-tre saisi par la Région pour porter des avis sur tous lesrante des revendications portées par l’UNEF ou le SEN sujets constituant la politique de la région. Cette saisine asur la place nantaise. La FSU, la CGT et le CRAJEP en même un caractère contraint par la loi. La FSU a un repré-bureau du CESER ont fustigé une approche ignorante du sentant dans cette instance. Dans des conditions relatéessystème républicain prenant délibérément parti pour une dans un bulletin antérieur il a même été fait état desvision libérale de l’université, cautionnant les principes de conditions de son élection au bureau. Le CESER, dans samises en concurrence, le «classement de Shanghai» et commission « éducation » traite de questions abordant desautres références oubliant une approche sociologique, thèmes divers. Il y a déjà eu des frictions fortes entre laignorant même la stratégie de Lisbonne, le fait que le FSU et la CFDT (qui préside la commission) sur nombremaster doit être un enjeu pour le plus grand nombre en de sujets. Le patronat, l’enseignement privé, les lobbiesEurope pour l’accès à des emplois de cadres qualifiés, professionnels et une CFDT très accompagnatrice au nombref critiquant la logique stricte d’excellence évacuant de la modernité et de la nécessité de dépoussiérer l’École,tout autre sujet que la compétition internationale. la sortir de ses torpeurs et résistances corporatistes, sont à La FSU a longuement argumenté pour se faire rétorquer la manœuvre dans cette commission. La FSU y est isolée par : avec la FCPE, le CRAJEP et la CGT. - le MEDEF qu’après le baccalauréat il fallait sélectionner Un thème retenu à la majorité, sur proposition de la pour ne pas laisser entrer un flux d’étudiants trop impor-CFDT, a été mis à l’étude, son cadrage est évocateur : tant par lequel s’expliquait le décrochage; L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DES PAYS DE- la CFTC que ce qui était important c’était l’adaptation LA LOIRE :de l’université à l’emploi et aux besoins réels de l’écono-OBSERVATEUR OU ACTEURmie et aux financements possibles; DANS LE SYSTÈME UNIVERSITAIRE MONDIAL- la CFDT que la vision passéiste était un énorme travers DANS LES VINGT ANS À VENIR ?car il fallait être lucide: qu’on le veuille ou non, tout est Sa problématique : établir une photographie de l'enseigne-marchandise, l’université aussi doit être dans la compéti-ment supérieur actuelle dans le but de « s’approprier l’en-tion mondiale et nationale. Et de répéter: tout est mar-seignement supérieur» (sic) : de quelques pays étrangerschandise, l’art est marchandise, l’éducation est marchan-de référence, en France et enfin en Région des Pays de ladise, la santé est marchandise, ne pas le voir et le recon-Loire avec un comparatif entre régions françaises. Un étatnaître est preuve de naïveté (sic). de l’enseignement supérieur ligérien sera fait concernant La FSU a fait savoir qu’elle resterait (de manière un peu les formations existantes, son internationalisation, ses masochiste quand même) dans ces travaux et qu’elle por-liens avec la recherche ainsi qu’avec le monde socio-terait systématiquement une approche différente de celle économique. de la majorité de la commission mais surtout qu’au-delà L’essentiel de l’étude ,portée par deux directeurs de struc-elle interviendrait publiquement et politiquement pour tures universitaires publique et privée de la région, vise àcombattre et dénoncer les avis du CESER sur le sujet, car envisager les conditions d’une plus grande excellence àcontraires à la conception républicaine dans notre pays. horizon 2040, à accueillir plus d’élèves étrangers, à obte-D. Hude 2
Élections du 20 octobre 2011 : des enjeux en cascades Les accords dits de Bercy ont abouti à mettre un termele cas jusqu’à présent dans l’Éducation nationale. L’élec-en 2010 à la représentativité dans la fonction publiquetion au CT se fait sur liste mais elle peut se faire sur sigle donnée par principe aux cinq confédérations (CFDT,lorsque les effectifs sont 51 à 100 agents et seulement CFTC, CGC, CGT, FO) ainsi qu’à l’UNSA. Régulière-sur sigle à partir de 50 agents. ment, Solidaires et la FSU se voyaient attaquer ici et là par ces autres syndicats - ou les employeurs - pour se Des Commissions Administratives Paritaires (CAP) voir refuser l’accès aux scrutins. C’est désormais termi-En fonction de la taille des corps et des ministères, il y a né. Pour pouvoir se présenter il faut avoir deux ans d’an-un seul vote (national) ou deux votes avec celui de l’é-cienneté en tant qu’organisation. On ne peut donc plus chelon de gestion de proximité (académique, régionale refuser la candidature de la FSU et ce sont les personnels ou départementale). Ce vote se fait exclusivement sur qui décideront de qui est représentatif ou ne l’est pas. Ce liste complète alors que le vote en CT peut se faire sur ne seront plus les tribunaux donnant raison ou tort à des liste incomplète, à la condition toutefois que cette liste manœuvres et procédures. soit au moins de 60% des sièges à pourvoir au dit CT. La Jusqu’à présent tous les 3 ans, selon des calendriers dif-révolution pour l’Éducation Nationale c’est que la repré-férents d’un ministère à l’autre, d’un corps à l’autre, on sentativité globale n’est plus calculée sur les CAP mais élisait des représentants aux comités techniques paritai-uniquement sur les CT. On peut ainsi par exemple être la res (gestion collective des conditions de travail) et com-seule organisation représentative dans un corps de pro-missions administratives paritaires (gestion individuelle fesseurs en recueillant 80% des voix des personnels, des carrières). Le nouveau principe législatif fait qu’à avoir tous les élus, mais si au CT cette même organisa-présent les élections seront toutes organisées le même tion n’obtient pas de siège, elle ne pourra jamais négo-jour dans les trois fonctions publiques (État, Territoriale cier dans la période du mandat la moindre question statu-et Hospitalière) et le mandat sera allongé à 4 ans. taire. Elle gérera les carrières individuelles, les promo-Nous sommes dans une phase transitoire jusqu’en 2014. tions, mais aucun des aspects statutaires. Le cas va se Le 20 octobre 2011, seuls les agents de la fonction publi-produire souvent, surtout dans le cadre d’une RGPP que d’État (moins de 3 millions) et de la fonction publi-ayant regroupé des services et des ministères. La FSU est que hospitalière (moins d’un million) voteront. Ceux de directement exposée. fonction publique territoriale (plus d’un million) ne vote-ront avec les autres qu’en 2014. Car ce premier mandat Des conseils « supérieurs » sera réduit à 3 ans. Le récolement des votes nationaux dans les trois fonc-Des Comités Techniques (CT) tions publiques au niveau des CT va déterminer la com-Les comités techniques ne seront plus paritaires. L’admi-position des trois conseils supérieurs : État, Territoriale, nistration n’y sera plus représentée que par le chef de Hospitalière. Aujourd’hui ces conseils ont 20 représen-service (ou son représentant) et un adjoint. En face, les tants mais les confédérations y ont des membres de droit syndicats auront un nombre de sièges attribués en fonc-(préciput). Demain ces sièges seront attribués en fonc-tion des effectifs du ministère, ou du service ou établis-tion des résultats, sans préciput. On peut raisonnable-sement. Aujourd’hui, les avis votés en CTP le sont à la ment penser que le « ticket d’entrée » étant à 5% des majorité simple. Ils sont consultatifs. Demain, pour voix, certaines confédérations vont avoir du mal pour qu’un avis soit donné et en mesure de faire évoluer un continuer à siéger sans préciput. texte présenté ou une décision, il faudra que le vote de la représentation syndicale soit unanime. Dans ce seul cas, Un nouveau conseil supérieur va être créé, commun aux le président du comité technique aura obligation de pré-trois fonctionspubliques, sur la base des résultats natio-senter dans des délais restreints un nouveau texte rema-naux des trois consultations. Il aura aussi 20 membres. nié. Certains présentent (tant du côté employeur que du Jusqu’à présent la FSU, avec 20% des voix est la pre-côté syndical) cette mesure comme donnant plus de pou-mière organisation syndicale de la FPE. Elle n’est que la voirs aux syndicats. La FSU ne le croit pas. Elle va per-cinquième organisation des trois fonctions publiques mettre à des élus minoritaires de voir comment ajuster avec 11% des voix derrière la CGT, FO, l’UNSA, et la des positions entre deux séances et nous sommes bien CFDT. placés pour le savoir tant les divisons syndicales servent Des droits et des moyens syndicaux toujours les décideurs. Alors que le scrutin est dans quelques jours, les critères Pour l’élection aux CT, chaque salarié vote deux fois: d’attribution des droits syndicaux ne sont toujours pas une fois pour un comité technique national (compétent stabilisés !Les discussions sont en cours. Toutefois des sur les grandes orientations des ministères dans la FPE, principes sont déjà arrêtés. Le plus fondamental est que les textes statutaires..) et une autre fois pour un comité lorsqu’un syndicat n’a pas d’élu à un CT (de proximité technique dit de proximité (de niveau rectoral dans ou national) il n’a plus de représentativité pour négocier, l’Éducation nationale et au niveau des services et établis-ni même pour déposer d’heures d’information syndicale sements dans les autres ministères). Les moyens syndi-à ce niveau dans les mêmes conditions qu’aujourd’hui. caux sont répartis (décharges, autorisations d’absen-On peut donc avoir un syndicat très minoritaire au plan ces...) sur les résultats du vote national. La représentati-national seul représenté dans un service au plan local et vité n’est plus basée sur le vote des CAP, comme c’était 3
en retour une section d’une fédération ultramajoritaire audeux ou trois obstacles pour la FSU: un vote académi-plan national mais incapable de négocier au plan local.que qui brouille les pratiques dans le premier degré, ledit Les décharges syndicales vont être attribuées au niveauvote par voie électronique mal maîtrisée et semble-t-il national, ministère par ministère. Elles le seront sur destoujours aléatoire car oublieux de parts de collègues. Ces bases minorées par rapport à aujourd’hui pour les syndi-élections sont une véritable course de handicaps pour les cats qui n’auront pas d’élus au niveau du CT nationalsyndicats de la FSU et on peut même penser que ce n’est considéré. pastotalement le fruit du hasard. Soyons cependant Voter FSU le 20 octobre est indispensableconfiants, il y a encore des chausse-trappes dans les nou-La FSU a une culture de syndicats nationaux bien im-veaux dispositifs électoraux mais l’interdiction d’accès plantés à l’Éducation nationale où le vote se faisait par ledu scrutin à la FSU et à d’autres syndicats légalement biais des CAP sur listes de syndicats nationaux. Les élec-constitués est enfin levé. Le 20 octobre 2011 va révéler teurs connaissent d’ailleurs parfois mieux le SNES, lele poids réel de notre fédération et son caractère in-SNEP ou le SNUipp que la FSU. Il va falloir surmontercontournable dans la fonction publique. Élections professionnelles en octobre 2011 :agir et se mobiliser pour les services publicsVoter pour la FSU et ses syndicats,c’est voter pour ceux et celles qui s’engagent régulièrement à vos côtés ! C’est se prononcer contre l’arbitraire, pour l’équité et la transparence. Voter pour la FSU et ses syndicats,c’est exiger une autre politique pour les services publics, les conditions de travail et les salaires.Voter pour la FSU et ses syndicats,c’est choisir le rassemblement dans l’unité. Stage ZEP avec Jean-Yves ROCHEX le vendredi 18 novembre à Nant (Salle à préciser. Consulter pour cela le site de la FSU-Jean-Yves Rochexest chercheur en Sciences de l'éduc professeur à l'Université de Paris 8. Il anime avec El Bautier l'équipe de recherche en Sciences de l'éd EScol et le réseau d'équipes de recherche RESEIDA. Thèmes abordés : - Les politiques d'éducation prioritaire, des ZEP aux ECLAIR. - Les rapports au(x) savoir(s) et à l'école des enfants de milieux populaires. Public : Ce stage est ouvert à tous les personnels des écoles et collèges de ZEP, mais aussi des autres écoles et éta-blissements de l'académie de Nantes ainsi qu'aux parents d'élèves intéressés. Inscription : Pour participer à ce stage, il suffit de s'adresser à son syndicat national (SNES, SNUIPP, SNUCLIAS, SNASUB, etc.) pour obtenir un modèle d'autorisation d'absence pour stage de formation syndicale et de le retourner à son chef d'établissement (ou de service)avant le 18 octobre 2011. Merci d'informer rapidement la FSU-44 de votre intention de venir afin d'adapter l'organisation au nombre de participants. Pour toute information complémentaire, vous pouvez appeler la FSU44 au 02 40 35 96 55 ou écrire un mail àfsu44@fsu44.orgN° 74 septembre 2011 - directeur de publication : D Hude - CPPAP 0315 S 05938- ISSN 1249-2051 - Imprimerie Spéciale 4
