MINISTÈRE DE LA JEUNESSE DE L'ÉDUCATION NATIONALE
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Niveau: Secondaire, CAP
MINISTÈRE DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE _____________ DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT SCOLAIRE ____________ Service des formations ____________ Sous-direction des formations professionnelles Bureau de la réglementation des diplômes professionnels Arrêté du 25 octobre 2002 portant création du certificat d'aptitude professionnelle de constructeur en béton armé du bâtiment. NORMEN E 0202495 A LE MINISTRE DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE Vu le décret n° 2002-463 du 4 avril 2002 relatif au certificat d'aptitude professionnelle ; Vu l'avis de la commission professionnelle consultative bâtiment et travaux publics du 15 mars 2002, ARRÊTE Art. 1er. - Il est créé un certificat d'aptitude professionnelle de constructeur en béton armé du bâtiment dont la définition et les conditions de délivrance sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté. Art. 2. - Le référentiel des activités professionnelles et le référentiel de certification de ce certificat d'aptitude professionnelle sont définis en annexe I au présent arrêté. Art. 3. - La préparation au certificat d'aptitude professionnelle de constructeur en béton armé du bâtiment comporte une période de formation en milieu professionnel de quatorze semaines, définie en annexe II au présent arrêté.
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MINISTÈRE DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE _____________ DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT SCOLAIRE ____________ Service des formations ____________ Sous-direction des formations professionnelles Bureau de la réglementation des diplômes professionnels Arrêté du 25 octobre 2002 portant création du certificat d'aptitude professionnelle de constructeur en béton armé du bâtiment. NORMEN E 0202495 A LE MINISTRE DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE Vu le décret n° 2002-463 du 4 avril 2002 relatif au certificat d'aptitude professionnelle ; Vu l'avis de la commission professionnelle consultative bâtiment et travaux publics du 15 mars 2002, ARRÊTE Art. 1er. - Il est créé un certificat d'aptitude professionnelle de constructeur en béton armé du bâtiment dont la définition et les conditions de délivrance sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté. Art. 2. - Le référentiel des activités professionnelles et le référentiel de certification de ce certificat d'aptitude professionnelle sont définis en annexe I au présent arrêté. Art. 3. - La préparation au certificat d'aptitude professionnelle de constructeur en béton armé du bâtiment comporte une période de formation en milieu professionnel de quatorze semaines, définie en annexe II au présent arrêté.
- directeur de l'enseignement scolaire
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- session d'examen
MINISTÈRE DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE _____________ DIRECTION DE L’ENSEIGNEMENT SCOLAIRE ____________ Service des formations ____________ Sous-direction des formations professionnelles Bureau de la réglementation des diplômes professionnels
Arrêté du 25 octobre 2002 portant création du certificat d'aptitude professionnelle deconstructeur en béton armé du bâtiment. NORMEN E 0202495 A
LE MINISTRE DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE
Vu le décret n° 2002-463 du 4 avril 2002 relatif au certificat d'aptitude professionnelle ; Vu l'avis de la commission professionnelle consultativebâtiment et travaux publicsdu 15 mars 2002,
AR R Ê T E
Art. 1er. - Il est créé un certificat d'aptitude professionnelle deconstructeur en béton armé du bâtimentdont la définition et les conditions de délivrance sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté. Art. 2.- Le référentiel des activités professionnelles et le référentiel de certification de ce certificat d'aptitude professionnelle sont définis en annexe I au présent arrêté. Art. 3. - La préparation au certificat d'aptitude professionnelle deconstructeur en béton armé du bâtiment comporte une période de formation en milieu professionnel de quatorze semaines, définie en annexe II au présent arrêté. Pour les candidats apprentis issus de centres de formation d’apprentis ou de sections d'apprentissage habilités, la formation en milieu professionnel, dont la durée est fixée par le contrat d’apprentissage, est évaluée par contrôle en cours de formation au cours des derniers mois précédant la session d’examen. Art. 4. -Le certificat d'aptitude professionnelle deconstructeur en béton armé du bâtiment est organisé en unités obligatoires et une unité facultative de langue vivante qui correspondent à des épreuves évaluées selon des modalités fixées par le règlement d’examen figurant en annexe III au présent arrêté. Art. 5.les modalités d'évaluation de la période de formation en milieu - La définition des épreuves et professionnel sont fixées en annexe IV au présent arrêté. Art. 6. -au moment de son inscription s’il présente l’examen dans sa forme globaleChaque candidat précise ou progressive, conformément aux dispositions de l’article 10 du décret du 4 avril 2002 susvisé. Dans le cas de la forme progressive, il précise les épreuves qu’il souhaite présenter à la session pour laquelle il s’inscrit. Il précise également s'il souhaite présenter l'épreuve facultative. Art. 7. L’unité UP1 est équivalente pour les certificats d'aptitude professionnelle deconstructeur en béton armé du bâtiment, demaçonet deconstructeur en ouvrages d’art.
En conséquence : - le titulaire de l'une des spécialités mentionnées au premier alinéa du présent article qui se présente à une autre de ces spécialités est à sa demande dispensé de l'unité UP1. - le candidat ayant obtenu une note égale ou supérieure à dix sur vingt à l'unité UP1 de l'une des spécialités mentionnées au premier alinéa du présent article est , à sa demande et durant la durée de validité de sa note, dispensé de l'unité UP1 quand il se présente à une autre de ces spécialités. Art. 8. -L’unité UP3 est équivalente pour les certificats d'aptitude professionnelle deconstructeur en béton armé du bâtimentet deconstructeur en ouvrages d’art.En conséquence : - le titulaire de l'une des spécialités mentionnées au premier alinéa du présent article qui se présente à l'autre spécialité est à sa demande dispensé de l'unité UP3. - le candidat ayant obtenu une note égale ou supérieure à dix sur vingt à l'unité UP3 de l'une des spécialités mentionnées au premier alinéa du présent article est, à sa demande et durant la durée de validité de sa note, dispensé de l'unité UP3 quand il se présente à l'autre spécialité, lors d'une session ultérieure. Art. 9. - Les correspondances entre les épreuves et les unités capitalisables de l'examen organisé selon les dispositions de l’arrêté du 20 mars 1987 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle construction béton armé du bâtiment les unités de l'examen organisé selon les dispositions du présent et arrêté sont fixées en annexe V au présent arrêté. Toute note obtenue aux domaines et épreuves de l'examen passé selon les dispositions de l’arrêté du 20 mars 1987 modifié précité est, à la demande du candidat, et pour la durée de sa validité, reportée sur l'unité correspondante de l'examen organisé selon les dispositions du présent arrêté. Toute unité capitalisable obtenue au titre de l’arrêté du 20 mars 1987 modifié précité permet, pour sa durée de validité, au candidat d’être dispensé, à sa demande, de l’unité correspondante de l’examen organisé selon les dispositions du présent arrêté. Art. 10. session La première - du certificat d'aptitude professionnelle deconstructeur en béton armé du bâtimentorganisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2004. La dernière session du certificat d'aptitude professionnelleconstruction béton armé du bâtiment,organisée conformément aux dispositions de l’arrêté du 20 mars 1987 précité, aura lieu en 2003. A l’issue de cette session d’examen, l’arrêté du 20 mars 1987 modifié précité portant création de ce certificat d'aptitude professionnelle est abrogé. Art. 11. -Le directeur de l’enseignement scolaire et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié auJournal officielde la République française. Fait à Paris, le 25 octobre 2002.
Pour le Ministre et par délégation, Le Directeur de l’enseignement scolaire
Jean-Paul De Gaudemar JOURNAL OFFICIEL DU 5 novembre 2002.
Nota : Le présent arrêté et ses annexes III et V seront publiés au Bulletin officiel Hors série du ministère de l'éducation nationale et de la recherche du 28 novembre 2002, disponible au centre national de documentation pédagogique, 13, rue du four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique. L'intégralité du diplôme est diffusée en ligne à l'adresse suivante : http: //www.cndp.fr/brochadmin/accueil.asp.
MINISTERE DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE _____________ DIRECTION DE L’ENSEIGNEMENT SCOLAIRE ____________ Service des formations ____________ Sous-direction des formations professionnelles Bureau de la réglementation des diplômes professionnels
Arrêté 31 juillet 2003 modifiant l’arrêté du 25 octobre 2002 portant création du certificat d'aptitude professionnelleconstructeur en béton armé du bâtiment. NORMEN E 030 1745 A
LE MINISTRE DE LA JEUNESSE, DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE
Vu le décret n°2002-463 du 4 avril 2002 relatif au certificat d'aptitude professionnelle ; Vu l’arrêté du 25 octobre 2002 portant création du certificat d'aptitude professionnelleconstructeur en béton armé du bâtiment ; Vu l’arrêté du 17 juin 2003 fixant les unités générales du certificat d'aptitude professionnelle et définissant les modalités d’évaluation de l'enseignement général ; Vu l'avis de la commission professionnelle consultativebâtiment et travaux publicsdu 15 mars 2002 et du 13 janvier 2003 ;
A R R Ê T E
Art. 1erannexes III « règlement d’examen », IV « définition des épreuves » et V- Les dispositions des « tableau de correspondance d’épreuves » à l’arrêté du 25 octobre 2002 susvisé sont remplacées respectivement par les dispositions des annexes I, II et III au présent arrêté.
Art. 2- Il est ajouté un article 8 bis à l'arrêté du 25 octobre 2002 susvisé, ainsi rédigé : «Art. 8 bis Le titulaire du brevet d'études professionnelles -techniques du gros-œuvre du bâtiment juillet 2003 est dispensé, à sa demande, de l'unité UP1 du certificatcréé par arrêté du 31 d'aptitude professionnelleconstructeur en béton armé du bâtimentrégi par les dispositions du présent arrêté ».
Art. 3- Il est ajouté un article 8 ter à l'arrêté du 25 octobre 2002 susvisé, ainsi rédigé : «Art. 8 ter- Le titulaire du brevet d'études professionnelles destechniques de l’architecture et de l’habitat du brevet d'études professionnelles des outechniques du géomètre et de la topographie créés par arrêtés du 31 juillet 2002 est dispensé, à sa demande, de l’unité UP1 du certificat d'aptitude professionnelleconstructeur en béton armé du bâtimentrégi par les dispositions du présent arrêté ».
Art. 4 -Les dispositions des l'articles 1eret 3 du présent arrêté sont applicables à compter de la session d’examen de 2005, les dispositions de l'article 2 sont applicables à compter de la session d'examen de 2006. Art. 5- Le directeur de l’enseignement scolaire et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié auJournal officielde la République française.
Fait à Paris, le 31 juillet 2003.
Journal officiel du 12 août 2003.
Pour le Ministre et par délégation, Le directeur de l’enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR
Nota : Le présent arrêté et ses annexes I et III seront publiés au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale et de la recherche hors série du 25 septembre 2003 , disponible au centre national de documentation pédagogique, 13, rue du four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique. L'intégralité du diplôme est diffusée en ligne à l'adresse suivante : http: // www. cndp.fr
MINISTÈRE DE DE’ L'ÉDUCATION NATIONALE, DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE _____________ DIRECTION DE L’ENSEIGNEMENT SCOLAIRE ____________ Service des formations ____________ Sous-direction des formations professionnelles Bureau de la réglementation des diplômes professionnels
Arrêté du 11 août 2004 modifiant l’arrêté du 25 octobre 2002, modifié, portant création du certificat d'aptitude professionnelleconstructeur en béton armé du bâtiment.
NORMEN E 0401831 A
LE MINISTRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE ’ DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Vu le décret n° 2002-463 du 4 avril 2002, modifié, relatif au certificat d'aptitude professionnelle ; Vu l’arrêté du 17 juin 2003 fixant les unités générales du certificat d’aptitude professionnelle et définissant les modalités d’évaluation de l’enseignement général; Vu l’arrêté du 25 octobre 2002 portant création du certificat d’aptitude professionnelleconstructeur en béton armé du bâtimentmodifié par l’arrêté du 31 juillet 2003; Vu l'avis de la commission professionnelle consultativebâtiment et travaux publicsdu 2 juillet 2004;
AR R Ê T E Art. 1er. » de et IV « » d’épreuves définition dispositions des annexes III « Les d’examen règlement l’arrêté du 25 octobre 2002, modifié, susvisé portant création du certificat d'aptitude professionnelle constructeur en béton armé du bâtiment sont remplacées respectivement par les dispositions des annexes I et II au présent arrêté. Art. 2. compter de la session d’examen de 2005.Les présentes dispositions prennent effet à Art. 3. -l’enseignement scolaire et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le directeur de Le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié auJournal officielde la République française. Fait à Paris, le 11 août 2004.
Pour le Ministre et par délégation, Le Directeur de l’enseignement scolaire
Patrick GERARD
Journal officiel du Nota-:du ministère de l'éducation nationale, de l’enseignement supérieur etLe présent arrêté et son annexe I seront publiés au Bulletin officiel de la recherche hors série en date du 7 octobre 2004 vendu au prix de 2,30 €. Ils seront disponibles au centre national de documentation pédagogique - 13, rue du Four 75006 PARIS ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique. L’intégralité du diplôme est diffusée en ligne à l'adresse suivante :http: // www.sceren.fr
Journal officiel du 30 juillet 2008 Notade l'éducation nationale du 4 septembre 2008,: Le présent arrêté et ses annexes seront publiés au Bulletin officiel du ministère disponible au centre national de documentation pédagogique, 13, rue du four 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique. L'intégralité est diffusée en ligne à l'adresse suivante : http: // www. cndp.fr/outils-doc/
ANNEXE I DIPLOMES PROFESSIONNELS CONCERNES PAR L'OBLIGATION DE FORMATION A L'ACCESSIBILITE DU CADRE BATI AUX PERSONNES HANDICAPEES p 1 : EXECUTION ET REALISATION (niveau V) Grou e BEP BOIS ET MATERIAUX ASSOCIES (234) BEP FINITION (233) BEP METIERS DE L'ELECTROTECHNIQUE (255) BEP TECHNIQUES DES INSTALLATIONS SANITAIRES ET THERMIQUES (227) BEP TECHNIQUES DES METAUX, DU VERRE ET DES MATERIAUX DE SYNTHESE DU BATIMENT (233) BEP TECHNIQUES DU FROID ET DU CONDITIONNEMENT D'AIR (227) BEP TECHNIQUES DU GROS OEUVRE DU BATIMENT (232) BEP TRAVAUX PUBLICS (231) CAP CARRELEUR MOSAISTE (233) CAP CHARPENTIER BOIS (234) CAP CONSTRUCTEUR BOIS (234) CONSTRUCTEUR D'OUVRAGES DU BATIMENT EN ALUMINIUM, VERRE ET MATERIAUX DE SYNTHESE CAP (233) CAP CONSTRUCTEUR EN BETON ARME DU BATIMENT (232) CAP CONSTRUCTEUR EN OUVRAGES D'ART (231) CAP COUVREUR (232) CAP PREPARATION ET REALISATION D'OUVRAGES TECHNIQUES (255) CAP ETANCHEUR DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (233) CAP FROID ET CLIMATISATION (227) CAP INSTALLATEUR SANITAIRE (233) CAP INSTALLATEUR THERMIQUE (227) CAP MACON (232) CAP MAINTENANCE DE BATIMENTS DE COLLECTIVITES (230) CAP MENUISIER FABRICANT DE MENUISERIE, MOBILIER ET AGENCEMENT (234) CAP MENUISIER INSTALLATEUR (234) CAP METIERS DE L'ENSEIGNE ET DE LA SIGNALETIQUE (255) CAP MONTEUR DE CONSTRUCTIONS MOBILES (320) CAP MONTEUR EN CHAPITEAUX (323) CAP PEINTRE-APPLICATEUR DE REVETEMENT (233) CAP PLATRIER-PLAQUISTE (233) CAP SERRURIER METALLIER (254) CAP SOLIER-MOQUETTISTE (233) CAP TAILLEUR DE PIERRE- MARBRIER DU BATIMENT ET DE LA DECORATION (232) CAP ACCESSOIRISTE REALISATEUR (323) CAP CANNAGE ET PAILLAGE EN AMEUBLEMENT (234) CAP EBENISTE (234) CAP ARTS ET TECHNIQUES DU VERRE, option VITRAILLISTE (224) CAP FERRONNIER (254) CAP STAFFEUR ORNEMANISTE (233) CAP TAPISSiER- TAPISSIERE D'AMEUBLEMENT (242) CAP VANNERIE (234) MC5 PARQUETEUR (234) MC5 PLAQUISTE (233) MC5 ZINGUERIE (232) V) (niveauG p rou e 2 : ETUDES ET PRODUCTION DE DOCUMENTS CAP SIGNALETIQUE ENSEIGNE DECOR (322) CAP DESSINATEUR D'EXECUTION EN COMMUNICATION GRAPHIQUE (321) BEP INSTALLATEUR CONSEIL EN EQUIPEMENT ELECTROMENAGER (255) BEP TECHNIQUES DE L'ARCHITECTURE ET DE L'HABITAT (230) BEP TECHNIQUES DU GEOMETRE ET DE LA TOPOGRAPHIE (231)
