Yves Fréville

Rapport d information fait au nom de la Commission des finances (...) sur la structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense (SIMMAD) et le maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense

Documents

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur la structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense (SIMMAD) et le maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense

Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Yves Fréville

Documents

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur la structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense (SIMMAD) et le maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense

Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Yves Fréville

65 pages

Français

Lire

Infos

Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les dégrèvements d impôts locaux

Documents

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les dégrèvements d'impôts locaux

Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Yves Fréville

Documents

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les dégrèvements d'impôts locaux

Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Yves Fréville

151 pages

Français

Lire

Infos

Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le rapport de la Cour des comptes relatif aux comptes de la DCN-SA

Documents

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le rapport de la Cour des comptes relatif aux comptes de la DCN-SA

Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Yves Fréville, Sénat. Commission Des Finances

Documents

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le rapport de la Cour des comptes relatif aux comptes de la DCN-SA

Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Yves Fréville, Sénat. Commission Des Finances

124 pages

Français

Lire

Infos

Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le maintien en condition opérationnelle de la flotte

Documents

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le maintien en condition opérationnelle de la flotte

Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances, Yves Fréville

Documents

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le maintien en condition opérationnelle de la flotte

Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances, Yves Fréville

53 pages

Français

Lire

Infos