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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée en Chine du 24 septembre au 2 octobre 2005
Dupont Jean-Léonce, Todeschini Jean-Marc, Valade Jacques, Pierre Laffitte, Voguet Jean-François, Lagauche Serge, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles, Carle Jean-Claude
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée en Chine du 24 septembre au 2 octobre 2005
Dupont Jean-Léonce, Todeschini Jean-Marc, Valade Jacques, Pierre Laffitte, Voguet Jean-François, Lagauche Serge, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles, Carle Jean-Claude
57 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission des affaires sociales sur la réforme de l'administration des anciens combattants
Sénat. Commission Des Finances; Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Rozier Janine, Todeschini Jean-Marc
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Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission des affaires sociales sur la réforme de l'administration des anciens combattants
Sénat. Commission Des Finances; Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Rozier Janine, Todeschini Jean-Marc
78 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée en Corée et au Japon du 25 mars au 1er avril 2007
Valade Jacques, Papon Monique, Broissia Louis De, Todeschini Jean-Marc, Dupont Jean-Léonce, Lagauche Serge, Jean-François Humbert, David Annie, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée en Corée et au Japon du 25 mars au 1er avril 2007
Valade Jacques, Papon Monique, Broissia Louis De, Todeschini Jean-Marc, Dupont Jean-Léonce, Lagauche Serge, Jean-François Humbert, David Annie, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles
48 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la commission des finances sur le financement public des grandes infrastructures sportives
Bailly Dominique, De L'Éducation Et De La Communication; Sénat. Commission Des Finances, Sénat. Commission De La Culture, Todeschini Jean-Marc
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la commission des finances sur le financement public des grandes infrastructures sportives
Bailly Dominique, De L'Éducation Et De La Communication; Sénat. Commission Des Finances, Sénat. Commission De La Culture, Todeschini Jean-Marc
60 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative au Centre national pour le développement du sport (CNDS)
Sénat. Commission Des Finances, Todeschini Jean-Marc