Auteur
Sutour Simon
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la politique méditerranéenne de l'Union européenne après le printemps arabe : les cas du Maroc et de la Tunisie
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la politique méditerranéenne de l'Union européenne après le printemps arabe : les cas du Maroc et de la Tunisie
67 pages
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les relations entre l'Union européenne et l'Ukraine
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les relations entre l'Union européenne et l'Ukraine
38 pages
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la Bulgarie et la Roumanie : la transition inachevée
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la Bulgarie et la Roumanie : la transition inachevée
50 pages
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à la suite d'une mission effectuée en Nouvelle-Calédonie et à Wallis-et-Futuna du 9 au 20 septembre 2003
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Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la Commission des Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à la suite d'une mission effectuée en Nouvelle-Calédonie et à Wallis-et-Futuna du 9 au 20 septembre 2003
56 pages
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois à la suite d'une mission effectuée en Guadeloupe, à Saint-Barthélemy et à Saint-Martin du 9 au 14 décembre 2004
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Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois à la suite d'une mission effectuée en Guadeloupe, à Saint-Barthélemy et à Saint-Martin du 9 au 14 décembre 2004
89 pages
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la politique européenne de sûreté nucléaire
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la politique européenne de sûreté nucléaire
37 pages
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur la préparation d'une réforme de l'Organisation commune du marché vitivinicole
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur la préparation d'une réforme de l'Organisation commune du marché vitivinicole
34 pages
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les politiques de l'Union européenne dans les régions ultrapériphériques : la Guyane en quête de sa singularité
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les politiques de l'Union européenne dans les régions ultrapériphériques : la Guyane en quête de sa singularité
83 pages
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur la prise en compte des questions éthiques à l'échelon européen
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur la prise en compte des questions éthiques à l'échelon européen
59 pages
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'avenir de la politique de cohésion après 2013
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'avenir de la politique de cohésion après 2013
58 pages
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les relations entre l'Union européenne et l'Ukraine
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les relations entre l'Union européenne et l'Ukraine
48 pages
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la crise économique et financière en Grèce
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la crise économique et financière en Grèce
52 pages
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