Auteur

Sermier Jean-Marie

Œuvres

Rapport d information déposé par la Délégation de l Assemblée nationale pour l Union européenne, sur la révision à mi-parcours de la politique agricole commune (PAC)

Documents

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la révision à mi-parcours de la politique agricole commune (PAC)

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Sermier Jean-Marie

Documents

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la révision à mi-parcours de la politique agricole commune (PAC)

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Sermier Jean-Marie

205 pages

Français

Lire

Infos

Rapport d information déposé (...) par la commission du développement durable et de l aménagement du territoire sur les modes de financement et de gouvernance des associations de protection de la nature et de l environnement

Documents

Rapport d'information déposé (...) par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur les modes de financement et de gouvernance des associations de protection de la nature et de l'environnement

Gaillard Geneviève, Assemblée Nationale. Commission Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire, Sermier Jean-Marie

Documents

Autres

Gaillard Geneviève, Assemblée Nationale. Commission Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire, Sermier Jean-Marie

87 pages

Français

Lire

Infos

Rapport d information déposé par la Délégation de l Assemblée nationale pour l Union européenne sur la réforme de l organisation commune des marchés dans le secteur des fruits et légumes

Documents

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la réforme de l'organisation commune des marchés dans le secteur des fruits et légumes

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Sermier Jean-Marie

Documents

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la réforme de l'organisation commune des marchés dans le secteur des fruits et légumes

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Sermier Jean-Marie

47 pages

Français

Lire

Infos

Rapport d information déposé par la Délégation de l Assemblée nationale pour l Union européenne sur le soutien au développement rural par le Fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER)

Documents

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le soutien au développement rural par le Fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER)

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Sermier Jean-Marie