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Rapport sur les passeports biométriques dans les communes - Fonctionnement du dispositif et indemnisation
Taheri Françoise, O'Mahony Patrice, Inspection Générale De L'Administration
Documents
Droit et juridique
Rapport sur les passeports biométriques dans les communes - Fonctionnement du dispositif et indemnisation
Taheri Françoise, O'Mahony Patrice, Inspection Générale De L'Administration
125 pages
Français
Documents
Préparation de la mise en oeuvre de la CNIe - Groupe de travail avec l'Association des Maires de France - Compte rendu des travaux
O'Mahony Patrice, Inspection Générale De L'Administration
Documents
Droit et juridique
Préparation de la mise en oeuvre de la CNIe - Groupe de travail avec l'Association des Maires de France - Compte rendu des travaux
O'Mahony Patrice, Inspection Générale De L'Administration
81 pages
Français
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La transparence financière des collectivités territoriales
François Langlois, Brassens Bertrand, Mathieu Pascal, Idrac Francis, O'Mahony Patrice, Lajoumard Danièle, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Finances
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Autres
La transparence financière des collectivités territoriales
François Langlois, Brassens Bertrand, Mathieu Pascal, Idrac Francis, O'Mahony Patrice, Lajoumard Danièle, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Finances
68 pages
Français
Documents
Evaluation des transferts de personnels pour l'exercice des compétences décentralisées dans les domaines de la solidarité, de la santé et de l'action sociale
O'Mahony Patrice, Michel Raymond, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Administration, Seligman Marc-David
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Autres
Evaluation des transferts de personnels pour l'exercice des compétences décentralisées dans les domaines de la solidarité, de la santé et de l'action sociale
O'Mahony Patrice, Michel Raymond, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Administration, Seligman Marc-David
53 pages
Français
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Evaluation des transferts de charges liés à la décentralisation aux régions du financement des écoles paramédicales et de sages femmes et des aides aux étudiants
Saint Pulgent Noël De, Mauss Huguette, Cherge Stanislas De, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Dorison Alain, O'Mahony Patrice, Rayroles Pierre, Berthod-Wurmser Marianne
Documents
Autres
Evaluation des transferts de charges liés à la décentralisation aux régions du financement des écoles paramédicales et de sages femmes et des aides aux étudiants
Saint Pulgent Noël De, Mauss Huguette, Cherge Stanislas De, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Dorison Alain, O'Mahony Patrice, Rayroles Pierre, Berthod-Wurmser Marianne
59 pages
Français
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Evaluation de la prestation de compensation du handicap (PCH)
Joseph-Jeanneney Brigitte, Haddouche Nacera, O'Mahony Patrice, Thierry Leconte, Laloue Frédéric, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Administration
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Autres
Evaluation de la prestation de compensation du handicap (PCH)
Joseph-Jeanneney Brigitte, Haddouche Nacera, O'Mahony Patrice, Thierry Leconte, Laloue Frédéric, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Administration
161 pages
Français
Documents
L'évaluation du droit à compensation des régions à la suite de la réforme de la formation des ambulanciers
O'Mahony Patrice, Brassens Bertrand, Angel Noémie, Maquart Bruno, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales
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Autres
L'évaluation du droit à compensation des régions à la suite de la réforme de la formation des ambulanciers
O'Mahony Patrice, Brassens Bertrand, Angel Noémie, Maquart Bruno, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales
52 pages
Français