Auteur
Ministere Des Travaux Publics Des Transports Et Du Tourisme
Œuvres
Documents
Etude sur l'harmonisation des fiscalités applicables aux transports terrestres de produits dans la Communauté - juin 1963 : 1620_2
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La politique commune des transports dans le cadre du traité instituant la Communauté économique européenne - Note d'information n°14 - août 1963 : 8859_14_2
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Mémorandum du gouvernement français sur la politique commune des transports dans la Communauté Economique Européenne. Avant-projet - s.d. : 8859_6_2
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Etude sur l'harmonisation des fiscalités applicables aux transports terrestres de produits dans la Communauté - juin 1963 : 1620_1
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Moyens et résultats de la politique de décentralisation industrielle et d'expansion régionale - Note d'information n°1 - juillet 1960
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La politique des transports de la Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA) - 1952-1962 - février 1963 : 8859_11_2
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Mémorandum du gouvernement français sur la politique commune des transports dans la Communauté Economique Européenne. Avant-projet - s.d. : 8859_6_1
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Etude sur l'harmonisation des fiscalités applicables aux transports terrestres de produits dans la Communauté - juin 1963 : 1620_3
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Les recommandations du Comité créé par le décret du 13 novembre 1959, dit "Comité Rueff-Armand" - Note d'information n°2 - novembre 1960
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La politique commune des transports dans le cadre du traité instituant la Communauté économique européenne - Note d'information n°14 - août 1963 : 8859_14_1
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La politique des transports de la Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA) - 1952-1962 - février 1963 : 8859_11_1
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Mémento de statistiques des transports - Résultats de 1980 à 2012 (Tableaux actualisés au 28 septembre 2012). : Résultats 1992 (1993)