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Auteur

Massion Marc

Œuvres

Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la société pour l expansion des ventes des produits agricoles et alimentaires (SOPEXA)
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Documents

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la société pour l'expansion des ventes des produits agricoles et alimentaires (SOPEXA)

Bourdin Joël, Sénat. Commission Des Finances, Massion Marc, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la société pour l expansion des ventes des produits agricoles et alimentaires (SOPEXA) Alternate Text
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Documents

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la société pour l'expansion des ventes des produits agricoles et alimentaires (SOPEXA)

Bourdin Joël, Sénat. Commission Des Finances, Massion Marc, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Book

71 pages

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Français

Rapport d information fait au nom de la commission des finances sur la réorganisation administrative des services centraux du ministère de l outre-mer
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Documents

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la réorganisation administrative des services centraux du ministère de l'outre-mer

Massion Marc, Sénat. Commission Des Finances

Rapport d information fait au nom de la commission des finances sur la réorganisation administrative des services centraux du ministère de l outre-mer Alternate Text
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Documents

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la réorganisation administrative des services centraux du ministère de l'outre-mer

Massion Marc, Sénat. Commission Des Finances

Book

64 pages

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Français

Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le contrôle budgétaire
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Documents

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le contrôle budgétaire

Massion Marc, Badre Denis, Bourdin Joël, Keller Fabienne, Trucy François, Claude Belot, Jean Arthuis, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Montesquiou Aymeri De, Foucaud Thierry, Masseret Jean-Pierre, Adnot Philippe, Moreigne Michel, Philippe Marini, Yann Gaillard, Sénat. Commission Des Finances

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Documents

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le contrôle budgétaire

Massion Marc, Badre Denis, Bourdin Joël, Keller Fabienne, Trucy François, Claude Belot, Jean Arthuis, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Montesquiou Aymeri De, Foucaud Thierry, Masseret Jean-Pierre, Adnot Philippe, Moreigne Michel, Philippe Marini, Yann Gaillard, Sénat. Commission Des Finances

Book

83 pages

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Français

Rapport d information fait au nom de la Commission spéciale chargée de vérifier et d apurer les comptes, sur les comptes du Sénat de l exercice 2003
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Documents

Rapport d'information fait au nom de la Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, sur les comptes du Sénat de l'exercice 2003

Massion Marc, Sénat

Rapport d information fait au nom de la Commission spéciale chargée de vérifier et d apurer les comptes, sur les comptes du Sénat de l exercice 2003 Alternate Text
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Documents

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, sur les comptes du Sénat de l'exercice 2003

Massion Marc, Sénat

Book

36 pages

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Français

Rapport d information fait au nom de la Commission spéciale chargée de vérifier et d apurer les comptes, présidée par M. Girod, sur les comptes du Sénat de l exercice 2004
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Documents

Rapport d'information fait au nom de la Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, présidée par M. Girod, sur les comptes du Sénat de l'exercice 2004

Sénat, Massion Marc

Rapport d information fait au nom de la Commission spéciale chargée de vérifier et d apurer les comptes, présidée par M. Girod, sur les comptes du Sénat de l exercice 2004 Alternate Text
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Documents

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, présidée par M. Girod, sur les comptes du Sénat de l'exercice 2004

Sénat, Massion Marc

Book

38 pages

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Français

Rapport d information fait au nom de la Commission spéciale chargée de vérifier et d apurer les comptes, présidée par M. Girod, sur les comptes du Sénat de l exercice 2005
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Documents

Rapport d'information fait au nom de la Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, présidée par M. Girod, sur les comptes du Sénat de l'exercice 2005

Massion Marc, Sénat

Rapport d information fait au nom de la Commission spéciale chargée de vérifier et d apurer les comptes, présidée par M. Girod, sur les comptes du Sénat de l exercice 2005 Alternate Text
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Documents

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, présidée par M. Girod, sur les comptes du Sénat de l'exercice 2005

Massion Marc, Sénat

Book

61 pages

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Français

Rapport d information fait au nom de la commission spéciale chargée de vérifier et d apurer les comptes, présidée par M. Paul Girod, sur les comptes du Sénat de l exercice 2006
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Documents

Rapport d'information fait au nom de la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, présidée par M. Paul Girod, sur les comptes du Sénat de l'exercice 2006

Massion Marc, Sénat

Rapport d information fait au nom de la commission spéciale chargée de vérifier et d apurer les comptes, présidée par M. Paul Girod, sur les comptes du Sénat de l exercice 2006 Alternate Text
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Documents

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, présidée par M. Paul Girod, sur les comptes du Sénat de l'exercice 2006

Massion Marc, Sénat

Book

59 pages

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Français

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