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Documents
La gestion de la taxe locale d'équipement et des taxes rattachées : mission d'audit de modernisation
Linet Marcel, Brassens Bertrand, Lenoel François, Escande-Vilbois Sylvie, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées
Documents
Comptabilité
La gestion de la taxe locale d'équipement et des taxes rattachées : mission d'audit de modernisation
Linet Marcel, Brassens Bertrand, Lenoel François, Escande-Vilbois Sylvie, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées
79 pages
Français
Documents
La redevance d'archéologie préventive : mission d'audit de modernisation
Briot Nicole, Lenoel François, Olivier Patrick, Inspection Générale Des Finances; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale De L'Administration Des Affaires Culturelles, Langlois-Berthelot Maxence, Pitron Emmanuel
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Autres
La redevance d'archéologie préventive : mission d'audit de modernisation
Briot Nicole, Lenoel François, Olivier Patrick, Inspection Générale Des Finances; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale De L'Administration Des Affaires Culturelles, Langlois-Berthelot Maxence, Pitron Emmanuel
36 pages
Français
Documents
Rapport sur l'Institut national de recherches archéologiques préventives
Langlois-Berthelot Maxence, Lenoel François, Inspection Générale Des Finances; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale De L'Administration Des Affaires Culturelles, Briot Nicole, Pitron Emmanuel, Olivier Patrick
Documents
Autres
Rapport sur l'Institut national de recherches archéologiques préventives
Langlois-Berthelot Maxence, Lenoel François, Inspection Générale Des Finances; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale De L'Administration Des Affaires Culturelles, Briot Nicole, Pitron Emmanuel, Olivier Patrick
76 pages
Français
Documents
Prestations partagées d'ingénierie publique des directions départementales de l'équipement et des directions départementales de l'agriculture et de la forêt
Lenoel François, Legroux Jean-Paul, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées, Andarelli Catherine, Cloud François, Conseil Général De L'Alimentation
Documents
Droit et juridique
Prestations partagées d'ingénierie publique des directions départementales de l'équipement et des directions départementales de l'agriculture et de la forêt
Lenoel François, Legroux Jean-Paul, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées, Andarelli Catherine, Cloud François, Conseil Général De L'Alimentation
95 pages
Français
Documents
L'ingénierie dans les services déconcentrés du MEEDDAT - De l'ingénierie à l'expertise
Jacques Roudier, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Lagauterie Philipppe, Lenoel François, Ruelle Louis