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Rapport sur la mise en oeuvre des mesures relatives aux véhicules gravement endommagés
Legendre Henri, Le Gallou Jean-Yves, Musso Jean-Pierre, Pontonnier Henry-Gérard, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale De La Police Nationale; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées, Poulenat Georges
Documents
Droit et juridique
Rapport sur la mise en oeuvre des mesures relatives aux véhicules gravement endommagés
Legendre Henri, Le Gallou Jean-Yves, Musso Jean-Pierre, Pontonnier Henry-Gérard, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale De La Police Nationale; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées, Poulenat Georges
120 pages
Français
Documents
Bilan de la mise en application des propositions du rapport de mai 2001 de Claude Liebermann sur la formation initiale et continue des inspecteurs et délégués du permis de conduire et de la sécurité routière
Legendre Henri, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Descombes Guy, Liebermann Claude
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Education
Bilan de la mise en application des propositions du rapport de mai 2001 de Claude Liebermann sur la formation initiale et continue des inspecteurs et délégués du permis de conduire et de la sécurité routière
Legendre Henri, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Descombes Guy, Liebermann Claude
72 pages
Français
Documents
Rapport sur la répartition des attributions entre préfectures et directions départementales de l'équipement - Organisation des examens du permis de conduire et réglementation des établissements et des professionnels de l'enseignement de la conduite
Sauzey Philippe, Legendre Henri, Liebermann Claude, Inspection Générale De L'Administration; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées, Le Gallou Jean-Yves
Documents
Droit et juridique
Rapport sur la répartition des attributions entre préfectures et directions départementales de l'équipement - Organisation des examens du permis de conduire et réglementation des établissements et des professionnels de l'enseignement de la conduite
Sauzey Philippe, Legendre Henri, Liebermann Claude, Inspection Générale De L'Administration; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées, Le Gallou Jean-Yves
73 pages
Français
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Projet de gare nouvelle dans le secteur d'Arrou-Courtalain - Expertise et réflexions sur son opportunité
Legendre Henri, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Liebermann Claude
Documents
Mission d'étude sur les retards du Plan Loire Grandeur Nature (opérations co-financées sur le lit et les levées)
Burdeau Michel, Legendre Henri, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale De L'Environnement, Nau François