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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée en Inde du 19 au 17 avril 2008
Valade Jacques, Dupont Jean-Léonce, Pierre Martin, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles, Legendre Jacques, Thiolliere Michel, Jean-François Humbert, Lagauche Serge, Dufaut Alain, Dauge Yves
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée en Inde du 19 au 17 avril 2008
Valade Jacques, Dupont Jean-Léonce, Pierre Martin, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles, Legendre Jacques, Thiolliere Michel, Jean-François Humbert, Lagauche Serge, Dufaut Alain, Dauge Yves
45 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée en Chine du 24 septembre au 2 octobre 2005
Dupont Jean-Léonce, Todeschini Jean-Marc, Valade Jacques, Pierre Laffitte, Voguet Jean-François, Lagauche Serge, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles, Carle Jean-Claude
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée en Chine du 24 septembre au 2 octobre 2005
Dupont Jean-Léonce, Todeschini Jean-Marc, Valade Jacques, Pierre Laffitte, Voguet Jean-François, Lagauche Serge, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles, Carle Jean-Claude
57 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles et de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation par le groupe de travail sur la réforme de l'allocation des moyens par l'Etat aux universités
Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Adnot Philippe, Gaudin Christian, Longuet Gérard, Dupont Jean-Léonce, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles; Sénat. Commission Des Finances, Lagauche Serge, Richert Philippe
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Education
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles et de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation par le groupe de travail sur la réforme de l'allocation des moyens par l'Etat aux universités
Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Adnot Philippe, Gaudin Christian, Longuet Gérard, Dupont Jean-Léonce, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles; Sénat. Commission Des Finances, Lagauche Serge, Richert Philippe
54 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur la proposition de loi (,,,) portant réforme du divorce
Lagauche Serge, Sénat. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes
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Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur la proposition de loi (,,,) portant réforme du divorce
Lagauche Serge, Sénat. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes
48 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur la répartition des compétences entre l'Union européenne et les Etats membres
Haenel Hubert, Blin Maurice, Lagauche Serge, Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée en Argentine du 2 au 10 avril 2011
Legendre Jacques, Morin-Desailly Catherine, Plancade Jean-Pierre, Cartron Françoise, Sénat. Commission De La Culture, De L'Éducation Et De La Communication, Lagauche Serge, Jean-Pierre Chauveau
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée en Argentine du 2 au 10 avril 2011
Legendre Jacques, Morin-Desailly Catherine, Plancade Jean-Pierre, Cartron Françoise, Sénat. Commission De La Culture, De L'Éducation Et De La Communication, Lagauche Serge, Jean-Pierre Chauveau
50 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée en Corée et au Japon du 25 mars au 1er avril 2007
Valade Jacques, Papon Monique, Broissia Louis De, Todeschini Jean-Marc, Dupont Jean-Léonce, Lagauche Serge, Jean-François Humbert, David Annie, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée en Corée et au Japon du 25 mars au 1er avril 2007
Valade Jacques, Papon Monique, Broissia Louis De, Todeschini Jean-Marc, Dupont Jean-Léonce, Lagauche Serge, Jean-François Humbert, David Annie, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles
48 pages
Français