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Auteur

Joissains Sophie

Œuvres

Rapport d information fait au nom de la Commission de la culture, de l éducation et de la communication à la suite d une mission effectuée en Roumanie du 3 au 7 mai 2009
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Documents

Rapport d'information fait au nom de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée en Roumanie du 3 au 7 mai 2009

Bruguiere Marie-Thérèse, Sénat. Commission De La Culture, Bourzai Bernadette, Joissains Sophie, Legendre Jacques, Fournier Bernard, De L'Éducation Et De La Communication

Rapport d information fait au nom de la Commission de la culture, de l éducation et de la communication à la suite d une mission effectuée en Roumanie du 3 au 7 mai 2009 Alternate Text
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Documents

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée en Roumanie du 3 au 7 mai 2009

Bruguiere Marie-Thérèse, Sénat. Commission De La Culture, Bourzai Bernadette, Joissains Sophie, Legendre Jacques, Fournier Bernard, De L'Éducation Et De La Communication

Book

37 pages

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Français

Prise en charge des frais de scolarité des Français de l Etranger
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Documents

Prise en charge des frais de scolarité des Français de l'Etranger

Présidence De La République, Joissains Sophie, Colot Geneviève

Prise en charge des frais de scolarité des Français de l Etranger Alternate Text
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Documents

Education

Prise en charge des frais de scolarité des Français de l'Etranger

Présidence De La République, Joissains Sophie, Colot Geneviève

Book

20 pages

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Français

Rapport d information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la création d un parquet européen
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Documents

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la création d'un parquet européen

Joissains Sophie, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

Rapport d information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la création d un parquet européen Alternate Text
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Documents

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la création d'un parquet européen

Joissains Sophie, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

Book

52 pages

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Français

Rapport d information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d administration générale sur les projets européens de réforme de Schengen et du droit pénal
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Documents

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur les projets européens de réforme de Schengen et du droit pénal

Esther Benbassa, Desplan Félix, Joissains Sophie, Jean-Pierre Sueur, Jean-Pierre Michel, Béchu Christophe, Cointat Christian, Leconte Jean-Yves, Tasca Catherine, Du Règlement Et D'Administration Générale, Du Suffrage Universel, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Alain Richard, Assassi Éliane, Bouchoux Corinne, Lecerf Jean-René, De Législation, Detraigne Yves, Gelard Patrice

Rapport d information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d administration générale sur les projets européens de réforme de Schengen et du droit pénal Alternate Text
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Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur les projets européens de réforme de Schengen et du droit pénal

Esther Benbassa, Desplan Félix, Joissains Sophie, Jean-Pierre Sueur, Jean-Pierre Michel, Béchu Christophe, Cointat Christian, Leconte Jean-Yves, Tasca Catherine, Du Règlement Et D'Administration Générale, Du Suffrage Universel, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Alain Richard, Assassi Éliane, Bouchoux Corinne, Lecerf Jean-René, De Législation, Detraigne Yves, Gelard Patrice

Book

25 pages

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Français

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