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Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale par la mission d'information sur le bilan et les perspectives de la législation funéraire
Jean-Pierre Sueur, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Du Suffrage Universel, Lecerf Jean-René, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale par la mission d'information sur le bilan et les perspectives de la législation funéraire
Jean-Pierre Sueur, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Du Suffrage Universel, Lecerf Jean-René, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale
104 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale par le groupe de travail sur les sondages en matière électorale
Portelli Hugues, De Législation, Jean-Pierre Sueur, Du Suffrage Universel, Du Règlement Et D'Administration Générale, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles
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Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale par le groupe de travail sur les sondages en matière électorale
Portelli Hugues, De Législation, Jean-Pierre Sueur, Du Suffrage Universel, Du Règlement Et D'Administration Générale, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles
72 pages
Français
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Rapport d'information fait (...) par le groupe de travail sur le harcèlement sexuel
Sénat. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes; Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Du Règlement Et D'Administration Générale; Sénat. Commission Des Affaires Sociales, David Annie, Gonthier-Maurin Brigitte, De Législation, Jean-Pierre Sueur, Du Suffrage Universel
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Droit et juridique
Rapport d'information fait (...) par le groupe de travail sur le harcèlement sexuel
Sénat. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes; Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Du Règlement Et D'Administration Générale; Sénat. Commission Des Affaires Sociales, David Annie, Gonthier-Maurin Brigitte, De Législation, Jean-Pierre Sueur, Du Suffrage Universel
114 pages
Français
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L'Aide personnalisée à l'autonomie : un nouveau droit fondé sur le principe d'égalité : rapport remis au ministre de l'emploi et de la solidarité
Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité, Jean-Pierre Sueur
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Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur la révolution de l'intercommunalité
Jean-Pierre Sueur, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Du Suffrage Universel
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur la révolution de l'intercommunalité
Jean-Pierre Sueur, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Du Suffrage Universel
103 pages
Français
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Changer la retraite : propositions pour le développement du volontariat des pré-retraités et retraités
Jean-Pierre Sueur, Ministère Des Affaires Sociales Et De La Solidarité Nationale
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Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur les projets européens de réforme de Schengen et du droit pénal
Esther Benbassa, Desplan Félix, Joissains Sophie, Jean-Pierre Sueur, Jean-Pierre Michel, Béchu Christophe, Cointat Christian, Leconte Jean-Yves, Tasca Catherine, Du Règlement Et D'Administration Générale, Du Suffrage Universel, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Alain Richard, Assassi Éliane, Bouchoux Corinne, Lecerf Jean-René, De Législation, Detraigne Yves, Gelard Patrice
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur les projets européens de réforme de Schengen et du droit pénal
Esther Benbassa, Desplan Félix, Joissains Sophie, Jean-Pierre Sueur, Jean-Pierre Michel, Béchu Christophe, Cointat Christian, Leconte Jean-Yves, Tasca Catherine, Du Règlement Et D'Administration Générale, Du Suffrage Universel, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Alain Richard, Assassi Éliane, Bouchoux Corinne, Lecerf Jean-René, De Législation, Detraigne Yves, Gelard Patrice
25 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur les villes du futur : rêves ou cauchemars ?
Délégation Sénatoriale À La Prospective, Jean-Pierre Sueur
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Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à la suite d'une mission effectuée à La Réunion du 15 au 18 mars 2012
Cointat Christian, Desplan Félix, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale, Jean-Pierre Sueur, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Du Suffrage Universel
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à la suite d'une mission effectuée à La Réunion du 15 au 18 mars 2012
Cointat Christian, Desplan Félix, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale, Jean-Pierre Sueur, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Du Suffrage Universel
94 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à la suite d'une mission effectuée à Mayotte du 11 au 15 mars 2012
Cointat Christian, Du Règlement Et D'Administration Générale, Jean-Pierre Sueur, Desplan Félix, De Législation, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Du Suffrage Universel
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à la suite d'une mission effectuée à Mayotte du 11 au 15 mars 2012
Cointat Christian, Du Règlement Et D'Administration Générale, Jean-Pierre Sueur, Desplan Félix, De Législation, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Du Suffrage Universel
140 pages
Français
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Demain, la ville. Tomes 1 et 2 : rapport présenté au Ministre de l'emploi et de la solidarité
Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité, Jean-Pierre Sueur
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Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur les villes du futur : Débats - Tome III
Sénat. Délégation À La Prospective, Jean-Pierre Sueur
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Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur les villes du futur : Analyses - Tome II
Jean-Pierre Sueur, Sénat. Délégation À La Prospective
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Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur les villes du futur : Enjeux - Tome I
Sénat. Délégation À La Prospective, Jean-Pierre Sueur
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Le vocabulaire des confédérations syndicales ouvrières : une analyse des spécificités - article ; n°1 ; vol.2, pg 139-156
Alain Bergounioux, Michel Michelf.Launay, Jean-Pierre Sueur, Josette Lefềvre, René Mouriaux
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Pour une grammaire du discours. Elaboration d'une méthode ; exemples d'application - article ; n°1 ; vol.5, pg 143-185
Jean-Pierre Sueur