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Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur la Cour européenne des droits de l'Homme
Du Suffrage Universel, Gelard Patrice, Jean-Pierre Michel, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur la Cour européenne des droits de l'Homme
Du Suffrage Universel, Gelard Patrice, Jean-Pierre Michel, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles
71 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale par le groupe de travail sur l'évolution du régime de l'enquête et de l'instruction
De Législation, Lecerf Jean-René, Du Règlement Et D'Administration Générale, Du Suffrage Universel, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Jean-Pierre Michel
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Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale par le groupe de travail sur l'évolution du régime de l'enquête et de l'instruction
De Législation, Lecerf Jean-René, Du Règlement Et D'Administration Générale, Du Suffrage Universel, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Jean-Pierre Michel
81 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales et de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, par le groupe de travail sur la prise en charge des personnes atteintes de troubles mentaux ayant commis des infractions
Sénat. Commission Des Affaires Sociales; Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Du Règlement Et D'Administration Générale, Demontes Christiane, Jean-Pierre Michel, Gilbert Barbier, Lecerf Jean-René, De Législation, Du Suffrage Universel
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Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales et de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, par le groupe de travail sur la prise en charge des personnes atteintes de troubles mentaux ayant commis des infractions
Sénat. Commission Des Affaires Sociales; Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Du Règlement Et D'Administration Générale, Demontes Christiane, Jean-Pierre Michel, Gilbert Barbier, Lecerf Jean-René, De Législation, Du Suffrage Universel
120 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur les projets européens de réforme de Schengen et du droit pénal
Gelard Patrice, Jean-Pierre Sueur, Esther Benbassa, Desplan Félix, Joissains Sophie, Jean-Pierre Michel, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Du Règlement Et D'Administration Générale, Béchu Christophe, Cointat Christian, Leconte Jean-Yves, Tasca Catherine, Du Suffrage Universel, Assassi Éliane, Bouchoux Corinne, Detraigne Yves, Lecerf Jean-René, Alain Richard, De Législation
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Autres
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Gelard Patrice, Jean-Pierre Sueur, Esther Benbassa, Desplan Félix, Joissains Sophie, Jean-Pierre Michel, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Du Règlement Et D'Administration Générale, Béchu Christophe, Cointat Christian, Leconte Jean-Yves, Tasca Catherine, Du Suffrage Universel, Assassi Éliane, Bouchoux Corinne, Detraigne Yves, Lecerf Jean-René, Alain Richard, De Législation
25 pages
Français
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Basse-Normandie et Arc atlantique - article ; n°1 ; vol.169, pg 183-188
Jean-Pierre Michel
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Sciences humaines et sociales
Basse-Normandie et Arc atlantique - article ; n°1 ; vol.169, pg 183-188
Jean-Pierre Michel
7 pages
Français
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Dépressions fermées dans les alluvions anciennes de la Seine à 100 km au S-E de Paris - article ; n°2 ; vol.4, pg 131-134
Jean-Pierre Michel
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Savoirs
Dépressions fermées dans les alluvions anciennes de la Seine à 100 km au S-E de Paris - article ; n°2 ; vol.4, pg 131-134
Jean-Pierre Michel
5 pages
Français
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Présence d'interstades dans les alluvions quaternaires de la Seine en aval de Paris - article ; n°2 ; vol.6, pg 163-171
Jean-Pierre Michel
Documents
Savoirs
Présence d'interstades dans les alluvions quaternaires de la Seine en aval de Paris - article ; n°2 ; vol.6, pg 163-171
Jean-Pierre Michel
10 pages
Français
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Le Quaternaire de la région parisienne - article ; n°1 ; vol.10, pg 31-45
Jean-Pierre Michel
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Savoirs
Le Quaternaire de la région parisienne - article ; n°1 ; vol.10, pg 31-45
Jean-Pierre Michel
16 pages
Français
Documents
Etude sédimentologique de la gravière Boutelet dans les alluvions anciennes de la Marne à Chelles - article ; n°3 ; vol.2, pg 267-276
Jean-Pierre Michel
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Savoirs
Etude sédimentologique de la gravière Boutelet dans les alluvions anciennes de la Marne à Chelles - article ; n°3 ; vol.2, pg 267-276
Jean-Pierre Michel
11 pages
Français
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Etude des terrasses de la vallée de l'Eure entre Chartres et Dreux - article ; n°4 ; vol.3, pg 237-246
Jean-Pierre Michel, C.-L. Markus
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Savoirs
Etude des terrasses de la vallée de l'Eure entre Chartres et Dreux - article ; n°4 ; vol.3, pg 237-246
Jean-Pierre Michel, C.-L. Markus
11 pages
Français