Auteur
Gaubert Jean
Œuvres
Documents
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques sur la mise en application de la loi n° 2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l'économie
Documents
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'avenir de la politique agricole commune après 2013
Documents
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n°2006-11 du 5 janvier 2006 d'orientation agricole
Documents
Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la proposition de règlement sur les biocides (E 4532)