Francois-Poncet Jean

Rapport d information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d une mission effectuée du 30 mars au 4 avril 2006 au Pakistan

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 30 mars au 4 avril 2006 au Pakistan

Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Francois-Poncet Jean, Trillard André, De La Défense Et Des Forces Armées, Vantomme André

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 30 mars au 4 avril 2006 au Pakistan

Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Francois-Poncet Jean, Trillard André, De La Défense Et Des Forces Armées, Vantomme André

47 pages

Français

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Rapport d information fait au nom de la Délégation à l aménagement et au développement durable du territoire, sur les actes du colloque La décentralisation : un nouvel élan pour l aménagement du territoire

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Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, sur les actes du colloque La décentralisation : un nouvel élan pour l'aménagement du territoire

Assemblée Nationale. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire, Francois-Poncet Jean

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Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, sur les actes du colloque La décentralisation : un nouvel élan pour l'aménagement du territoire

Assemblée Nationale. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire, Francois-Poncet Jean

71 pages

Français

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à la suite d'une mission effectuée du 13 au 16 mars 2005 aux Etats-Unis

Francois-Poncet Jean, Del Picchia Robert, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Cerisier Ben Guiga Monique, De La Défense Et Des Forces Armées

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à la suite d'une mission effectuée du 13 au 16 mars 2005 aux Etats-Unis

Francois-Poncet Jean, Del Picchia Robert, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Cerisier Ben Guiga Monique, De La Défense Et Des Forces Armées

61 pages

Français

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 22 au 25 février en Israël et du 17 au 25 avril 2004 en Jordanie et dans les territoires palestiniens

Bidard Reydet Danielle, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Penne Guy, De La Défense Et Des Forces Armées, Francois-Poncet Jean

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Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 22 au 25 février en Israël et du 17 au 25 avril 2004 en Jordanie et dans les territoires palestiniens

Bidard Reydet Danielle, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Penne Guy, De La Défense Et Des Forces Armées, Francois-Poncet Jean

75 pages

Français

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Rapport d information fait au nom de la Commission des finances (...), de la Commission des affaires économiques et du Plan et de la Délégation à l aménagement et au développement durable du territoire par le groupe de travail commun sur la péréquation, sur la péréquation interdépartementale : vers une nouvelle égalité territoriale

Documents

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...), de la Commission des affaires économiques et du Plan et de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire par le groupe de travail commun sur la péréquation, sur la péréquation interdépartementale : vers une nouvelle égalité territoriale

Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation; Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan, Claude Belot, Sénat. Commission Des Finances, Francois-Poncet Jean

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Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...), de la Commission des affaires économiques et du Plan et de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire par le groupe de travail commun sur la péréquation, sur la péréquation interdépartementale : vers une nouvelle égalité territoriale

Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation; Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan, Claude Belot, Sénat. Commission Des Finances, Francois-Poncet Jean

148 pages

Français

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Rapport d information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan, de la Délégation du Sénat pour l aménagement et le développement durable du territoire et la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation par le groupe de travail commun sur la péréquation entre les régions

Documents

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan, de la Délégation du Sénat pour l'aménagement et le développement durable du territoire et la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation par le groupe de travail commun sur la péréquation entre les régions

Francois-Poncet Jean, Claude Belot, Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan; Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

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Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan, de la Délégation du Sénat pour l'aménagement et le développement durable du territoire et la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation par le groupe de travail commun sur la péréquation entre les régions

Francois-Poncet Jean, Claude Belot, Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan; Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

69 pages

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Rapport d information fait au nom de la Délégation à l aménagement et au développement durable du territoire sur le nouvel espace rural français

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Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur le nouvel espace rural français

Francois-Poncet Jean, Sénat. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire, Claude Belot

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Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur le nouvel espace rural français

Francois-Poncet Jean, Sénat. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire, Claude Belot

151 pages

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Rapport d information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le traité de Lisbonne

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le traité de Lisbonne

Francois-Poncet Jean, De La Défense Et Des Forces Armées, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le traité de Lisbonne

Francois-Poncet Jean, De La Défense Et Des Forces Armées, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères

86 pages

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