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Documents
La gestion de la taxe locale d'équipement et des taxes rattachées : mission d'audit de modernisation
Linet Marcel, Brassens Bertrand, Lenoel François, Escande-Vilbois Sylvie, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées
Documents
Comptabilité
La gestion de la taxe locale d'équipement et des taxes rattachées : mission d'audit de modernisation
Linet Marcel, Brassens Bertrand, Lenoel François, Escande-Vilbois Sylvie, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées
79 pages
Français
Documents
La rationalisation des fonctions de soutien des services du Premier ministre : mission d'audit de modernisation
Escande-Vilbois Sylvie, Kirsch Alain-Roland, Premier Ministre; Inspection Générale De L'Administration; Contrôle Général Économique Et Financier
Documents
Droit et juridique
La rationalisation des fonctions de soutien des services du Premier ministre : mission d'audit de modernisation
Escande-Vilbois Sylvie, Kirsch Alain-Roland, Premier Ministre; Inspection Générale De L'Administration; Contrôle Général Économique Et Financier
44 pages
Français
Documents
La mise en place du droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires pendant le temps scolaire, institué par la loi n° 2008-790 du 20 août 2008
Pichon Frédéric, Bazelly Jean-Pierre, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale De L'Éducation Nationale; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche, Auverlot Daniel, Escande-Vilbois Sylvie, Buissart Marc
Documents
Education
La mise en place du droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires pendant le temps scolaire, institué par la loi n° 2008-790 du 20 août 2008
Pichon Frédéric, Bazelly Jean-Pierre, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale De L'Éducation Nationale; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche, Auverlot Daniel, Escande-Vilbois Sylvie, Buissart Marc
89 pages
Français
Documents
Rapport de synthèse 2008 sur la mise en oeuvre du programme Administration territoriale
Duffe Pierre, Inspection Générale De L'Administration, Coustin Hélène De, Bourgeois Pierre, Grimonprez Paul-Emmanuel, Bondaz Marianne, Escande-Vilbois Sylvie
Documents
Droit et juridique
Rapport de synthèse 2008 sur la mise en oeuvre du programme Administration territoriale
Duffe Pierre, Inspection Générale De L'Administration, Coustin Hélène De, Bourgeois Pierre, Grimonprez Paul-Emmanuel, Bondaz Marianne, Escande-Vilbois Sylvie
78 pages
Français
Documents
L'évaluation du dispositif d'exonérations de charges sociales spécifiques à l'outre-mer : mission d'audit de modernisation
Layani Stéphane, Postel-Vinay Daniel, Ramiro Riera, Bolliet Anne, Fontaine Bernard, Escande-Vilbois Sylvie, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales
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Autres
L'évaluation du dispositif d'exonérations de charges sociales spécifiques à l'outre-mer : mission d'audit de modernisation
Layani Stéphane, Postel-Vinay Daniel, Ramiro Riera, Bolliet Anne, Fontaine Bernard, Escande-Vilbois Sylvie, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales
102 pages
Français