Doligé Éric

Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mission de contrôle, sur pièce et sur place, de l Etablissement public d aménagement de de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)

Documents

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mission de contrôle, sur pièce et sur place, de l'Etablissement public d'aménagement de de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)

Cazalet Auguste, Sénat. Commission Des Finances, Doligé Éric, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Documents

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mission de contrôle, sur pièce et sur place, de l'Etablissement public d'aménagement de de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)

Cazalet Auguste, Sénat. Commission Des Finances, Doligé Éric, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

72 pages

Français

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Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l enquête de la Cour des comptes relative au Fonds d intervention pour les services, l artisanat et le commerce (FISAC)

Documents

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'enquête de la Cour des comptes relative au Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (FISAC)

Doligé Éric, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Documents

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'enquête de la Cour des comptes relative au Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (FISAC)

Doligé Éric, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

100 pages

Français

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Rapport d information fait au nom de la commission des affaires économiques et de la délégation sénatoriale à l outre-mer en conclusion des travaux du groupe de travail sur l impact économique des dispositifs de défiscalisation spécifiques aux outre-mer

Documents

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et de la délégation sénatoriale à l'outre-mer en conclusion des travaux du groupe de travail sur l'impact économique des dispositifs de défiscalisation spécifiques aux outre-mer

Doligé Éric, Sénat. Commission Des Affaires Économiques; Sénat. Délégation À L'Outre-Mer, Larcher Serge

Documents

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et de la délégation sénatoriale à l'outre-mer en conclusion des travaux du groupe de travail sur l'impact économique des dispositifs de défiscalisation spécifiques aux outre-mer

Doligé Éric, Sénat. Commission Des Affaires Économiques; Sénat. Délégation À L'Outre-Mer, Larcher Serge

129 pages

Français

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Rapport d information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur le bilan des transferts de personnels vers les collectivités territoriales

Documents

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur le bilan des transferts de personnels vers les collectivités territoriales

Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation, Doligé Éric, Jeannerot Claude

Documents

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur le bilan des transferts de personnels vers les collectivités territoriales

Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation, Doligé Éric, Jeannerot Claude

96 pages

Français

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