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Carte des centres interrégionaux de saisie des données (CISD)
Direction Générale Des Douanes Et Droits Indirects (Dgddi)
3 pages
Français
La douane mobilisée pour la protection de l'environnement
36 pages
La charte des contrôles en matière de contributions indirectes
28 pages
La charte des contrôles douaniers
40 pages
Douane Magazine n°4
13 pages
Infographies des résultats 2014 de la douane française
6 pages
Panorama des résultats de la douane en 2014
8 pages
Résultats de la douane en 2014
50 pages
PABLO-Indépendants, la téléprocédure pour le visa des bordereaux de vente à l’exportation
2 pages
Le contrôle des réglementations techniques (normes)
Le statut d'opérateur économique agréé (OEA)
4 pages
Les régimes douaniers économiques (téléprocédure SOPRANO-REC)
L’avis sur la valeur en douane (AVD)
Le renseignement contraignant sur l’origine (RCO)
Le renseignement tarifaire contraignant (RTC)
Le paiement en ligne par carte bancaire
Le télérèglement des créances douanières
Les facilitations en matière de TVA
Les procédures simplifiées de dédouanement
Les télépérocédures DELTA pour dédouaner vite et en toute sécurité
La déclaration d'échanges de biens en ligne sur Prodouane
Les statistiques du commerce extérieur
Les sources d'information de la douane
Produire en France avec la douane - Dossier de presse
17 pages
Douane magazine n°3
20 pages
Douane magazine n°2
Douane Mag n°1 : "La maîtrise des accords de libre-échange et des règles d'origine"
11 pages
Détaxe PABLO (РУССКИЙ) : ПОРЯДОК ВОЗВРАТА НДС («ДЕТАКС») ВО ФРАНЦИИ
Россию
Détaxe PABLO (中国) : 在法国办理退税的程序
中文
Détaxe PABLO : La procédure de remboursement de la TVA en France
