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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales à la suite d'une mission effectuée du 8 au 18 septembre 2005 par une délégation chargée d'étudier la situation sociale à La Réunion et à Mayotte
Gilbert Barbier, Claire-Lise Campion, Desmarescaux Sylvie, Printz Gisèle, Procaccia Catherine, Schillinger Patricia, Fischer Guy, Gournac Alain, Juilhard Jean-Marc, Letard Valérie, Payet Anne-Marie, Souvet Louis, Sénat. Commission Des Affaires Sociales
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales à la suite d'une mission effectuée du 8 au 18 septembre 2005 par une délégation chargée d'étudier la situation sociale à La Réunion et à Mayotte
Gilbert Barbier, Claire-Lise Campion, Desmarescaux Sylvie, Printz Gisèle, Procaccia Catherine, Schillinger Patricia, Fischer Guy, Gournac Alain, Juilhard Jean-Marc, Letard Valérie, Payet Anne-Marie, Souvet Louis, Sénat. Commission Des Affaires Sociales
56 pages
Français
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Mission parlementaire sur les droits connexes locaux dans le cadre de la généralisation du RSA
Desmarescaux Sylvie, Premier Ministre, Hesse Catherine
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Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la bioéthique
Sénat. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes, Desmarescaux Sylvie
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Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la bioéthique
Sénat. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes, Desmarescaux Sylvie
57 pages
Français