Auteur

Deguilhem Pascal

Œuvres

Rapport d information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l environnement et du territoire sur le contrôle de l application de la loi n° 2003-9 du 3 janvier 2003 relative à la sécurité des piscines

Documents

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le contrôle de l'application de la loi n° 2003-9 du 3 janvier 2003 relative à la sécurité des piscines

Luca Lionnel, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques, Deguilhem Pascal, De L'Environnement Et Du Territoire

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Luca Lionnel, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques, Deguilhem Pascal, De L'Environnement Et Du Territoire

56 pages

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Rapport d information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l éducation sur le fair-play financier européen et son application au modèle économique des clubs de football professionnel français

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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le fair-play financier européen et son application au modèle économique des clubs de football professionnel français

Buffet Marie-George, Huet Guénhaël, Braillard Thierry, Deguilhem Pascal, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles Et De L'Éducation