Auteur
Deflesselles Bernard
Œuvres
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Rapport d'information fait au nom de la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les perspectives de règlement de la question chypriote
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Rapport d'information déposé par la Commission chargée des affaires européennes sur le processus de réforme et d'adhésion à l'Union européenne de la Turquie
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la participation de capitaux étrangers aux industries européennes d'armement
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les négociations internationales relatives au changement climatique
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les négociations internationales relatives au changement climatique
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'exécution des programmes européens de radionavigation par satellite - Galileo et Egnos (E 3657 et E 3691)
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les négociations internationales relatives au changement climatique
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le processus d'adhésion de la Croatie à l'Union européenne
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes, sur le paquet énergie-climat (E 3452, E 3494, E 3573, E 3756, E 3771, E 3772, E 3774 et E 3780)
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les négociations internationales relatives au changement climatique