De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire préalable au débat d'orientation des finances publiques

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Eckert Christian

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le thème « Prévention et accompagnement par la puissance publique des plans de sauvegarde de l'emploi »

Castaner Christophe, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Louwagie Véronique, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le financement des services départementaux d'incendie et de secours (SDIS)

Derosier Bernard, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Ginesta Georges, Mariani Thierry, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le financement des politiques culturelles de l'Etat par des ressources affectées

Dell'Agnola Richard, Rogemont Marcel, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Perruchot Nicolas, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire concernant les modalités de mise en place de l'Autorité de contrôle prudentiel

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Chartier Jérôme, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, sur le coût et les bénéfices attendus de l'externalisation au sein du ministère de la défense

Giscard D'Estaing Louis, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la modernisation du Quai d'Orsay : une réforme bien engagée, à poursuivre et parachever

Mancel Jean-François, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'application des mesures fiscales contenues dans les lois de finances

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Eckert Christian

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les recettes exceptionnelles de la Défense en 2009 et 2010

Olivier-Coupeau Françoise, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Giscard D'Estaing Louis, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, sur la politique du spectacle vivant

Dell'Agnola Richard, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la taxe sur les billets d'avion et l'utilisation de ses recettes

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Emmanuelli Henri, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du Plan relatif au droit individuel à la formation

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Migaud Didier, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif à la situation financière et aux perspectives d'Électricité de France et d'Areva

Goua Marc, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Rocca Serra Camille De, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur « l'optimisation des aides à la construction de logements sociaux en fonction des besoins »

Caresche Christophe, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Piron Michel

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif aux relations financières entre l'Etat et les collectivités territoriales

Laffineur Marc, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Balligand Jean-Pierre

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif à l'organisation ferroviaire dans le contexte européen

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Hervé Mariton, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la mise en application de la loi n° 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne

Filippetti Aurélie, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Lamour Jean-François, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Rapport déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif au schéma national d'infrastructures de transport

Hervé Mariton, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales et la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les revenus de remplacement versés aux seniors sans emploi

Méhaignerie Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales; Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Cahuzac Jérôme, Jeanneteau Paul, Binetruy Jean-Marie, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les enjeux et perspectives de la contribution au service public de l'électricité

Diefenbacher Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Launay Jean, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif au Grand port maritime de Marseille

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Hervé Mariton