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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la situation des finances sociales
Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Daudigny Yves
Documents
Comptabilité
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la situation des finances sociales
Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Daudigny Yves
41 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la situation des finances sociales en vue de la tenue du débat sur les orientations des finances publiques
Daudigny Yves, Sénat. Commission Des Affaires Sociales
Documents
Comptabilité
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la situation des finances sociales en vue de la tenue du débat sur les orientations des finances publiques
Daudigny Yves, Sénat. Commission Des Affaires Sociales
33 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur les prélèvements obligatoires et leur évolution
Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Daudigny Yves
Documents
Comptabilité
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur les prélèvements obligatoires et leur évolution
Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Daudigny Yves
40 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur l'ingénierie publique
Daudigny Yves, Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur l'ingénierie publique
Daudigny Yves, Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation
85 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales sur les médicaments génériques
Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Daudigny Yves
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales sur les médicaments génériques
Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Daudigny Yves
44 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (...) sur l'enquête de la Cour des comptes relative aux dépenses de l'assurance maladie hors prise en charge des soins
Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Daudigny Yves
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (...) sur l'enquête de la Cour des comptes relative aux dépenses de l'assurance maladie hors prise en charge des soins
Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Daudigny Yves
174 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur l'ingénierie publique
Daudigny Yves, Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur l'ingénierie publique
Daudigny Yves, Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation
85 pages
Français