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Documents
Rapport sur la mise en oeuvre du programme Administration territoriale par la préfecture du Rhône et la préfecture de Région Rhône-Alpes
Duffe Pierre, Bourgeois Pierre, Inspection Générale De L'Administration, Lux Marie-Grâce, Grimonprez Paul-Emmanuel
Documents
Droit et juridique
Rapport sur la mise en oeuvre du programme Administration territoriale par la préfecture du Rhône et la préfecture de Région Rhône-Alpes
Duffe Pierre, Bourgeois Pierre, Inspection Générale De L'Administration, Lux Marie-Grâce, Grimonprez Paul-Emmanuel
120 pages
Français
Documents
Rapport de synthèse 2008 sur la mise en oeuvre du programme Administration territoriale
Duffe Pierre, Inspection Générale De L'Administration, Coustin Hélène De, Bourgeois Pierre, Grimonprez Paul-Emmanuel, Bondaz Marianne, Escande-Vilbois Sylvie
Documents
Droit et juridique
Rapport de synthèse 2008 sur la mise en oeuvre du programme Administration territoriale
Duffe Pierre, Inspection Générale De L'Administration, Coustin Hélène De, Bourgeois Pierre, Grimonprez Paul-Emmanuel, Bondaz Marianne, Escande-Vilbois Sylvie
78 pages
Français
Documents
Propositions pour une amélioration des dessertes portuaires
Pietri Jean-Marcel, Cornede Hervé, Conseil National Des Transports, Chabrerie Jean, Provost Anne, Bourgeois Pierre
Documents
L'immigration clandestine dans les transports
Murret Labarthe Christine, Conseil National Des Transports, Bourgeois Pierre
Documents
Coût du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine
Perico Bernard, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Bourgeois Pierre, Lorrang Fernand, Jean-Louis Verrel
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Autres
Coût du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine
Perico Bernard, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Bourgeois Pierre, Lorrang Fernand, Jean-Louis Verrel
56 pages
Français