Auteur
Bonrepaux Augustin
Œuvres
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle constituée le 21 janvier 2003 sur l'impact de l'intervention des architectes et des services archéologiques dans les procédures de sauvegarde du patrimoine
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Autres
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle constituée le 21 janvier 2003 sur l'impact de l'intervention des architectes et des services archéologiques dans les procédures de sauvegarde du patrimoine
74 pages
Français
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'exécution des contrats de plan Etat-régions et la programmation des fonds structurels européens
Documents
Rapport d'information de la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, en conclusion d'une mission d'évaluation et de contrôle sur la gestion et la cession du patrimoine immobilier de l'Etat et des établissements publics
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Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 20 décembre 2000 sur les moyens des services judiciaires
![Rapport d information déposé par la Commission des finances [...] sur le coût administratif de la réintroduction de l ours dans les Pyrénées](https://img.uscri.be/pth/d307ae21dfb3be8ba2363bc9398164f8ad22f6ff)
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Rapport d'information déposé par la Commission des finances [...] sur le coût administratif de la réintroduction de l'ours dans les Pyrénées