Auteur
Documents
Compte rendu de l'audition publique du 7 novembre 2006 sur les nanotechnologies : risques potentiels, enjeux éthiques
Revol Henri, Birraux Claude, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Assemblée Nationale; Sénat
Documents
Education
Compte rendu de l'audition publique du 7 novembre 2006 sur les nanotechnologies : risques potentiels, enjeux éthiques
Revol Henri, Birraux Claude, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Assemblée Nationale; Sénat
137 pages
Français
Documents
Les alliances : une nouvelle dynamique pour la recherche - Compte rendu de l'audition publique du 23 novembre 2010 et de la présentation des conclusions, le 15 février 2011
Birraux Claude, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale
Documents
Education
Les alliances : une nouvelle dynamique pour la recherche - Compte rendu de l'audition publique du 23 novembre 2010 et de la présentation des conclusions, le 15 février 2011
Birraux Claude, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale
95 pages
Français
Documents
L'innovation à l'épreuve des peurs et des risques - Tome II : annexes
Le Deaut Jean-Yves, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale, Birraux Claude
Documents
Rapport sur Science, Société et Parlements (compte-rendu de la réunion des commissions et offices chargés de l'évaluation des choix scientifiques et technologiques des Parlements de l'Union européenne et du Parlement européen - 22 septembre 2008)
Revol Henri, Birraux Claude, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale
Documents
Droit et juridique
Rapport sur Science, Société et Parlements (compte-rendu de la réunion des commissions et offices chargés de l'évaluation des choix scientifiques et technologiques des Parlements de l'Union européenne et du Parlement européen - 22 septembre 2008)
Revol Henri, Birraux Claude, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale
64 pages
Français
Documents
Rapport sur les enjeux des métaux stratégiques : le cas des terres rares - Compte rendu de l'audition publique du 8 mars 2011 et de la présentation des conclusions, le 21 juin 2011
Sido Bruno, Birraux Claude, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Assemblée Nationale; Sénat
Documents
Comptabilité
Rapport sur les enjeux des métaux stratégiques : le cas des terres rares - Compte rendu de l'audition publique du 8 mars 2011 et de la présentation des conclusions, le 21 juin 2011
Sido Bruno, Birraux Claude, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Assemblée Nationale; Sénat
84 pages
Français
Documents
Rapport sur l'évaluation de l'application de l'article 19 de la loi de programme pour la recherche (compte-rendu de l'audition publique du 16 décembre 2008)
Etienne Jean-Claude, Assemblée Nationale; Sénat; Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques, Birraux Claude, Fioraso Geneviève
Documents
Education
Rapport sur l'évaluation de l'application de l'article 19 de la loi de programme pour la recherche (compte-rendu de l'audition publique du 16 décembre 2008)
Etienne Jean-Claude, Assemblée Nationale; Sénat; Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques, Birraux Claude, Fioraso Geneviève
80 pages
Français
Documents
Compte rendu de l'audition publique du 6 décembre 2005 sur l'expertise scientifique
Revol Henri, Birraux Claude, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Assemblée Nationale; Sénat
Documents
Compte rendu de l'audition publique du 4 mai 2006 sur la biométrie
Revol Henri, Birraux Claude, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Assemblée Nationale; Sénat
Documents
Compte-rendu de l'audition publique du 8 décembre 2005 sur la gouvernance mondiale de l'internet
Revol Henri, Birraux Claude, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale
Documents
Rapport sur l'évaluation du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs
Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale, Birraux Claude, Bataille Christian
Documents
Rapport d'information déposé en application de l'article 86, alinéa 8, du Règlement par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n° 2006-739 du 28 juin 2006 de programme relative à la gestion durable des matières et déchets radioactifs
De L'Environnement Et Du Territoire, Birraux Claude, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques
Documents
Autres
Rapport d'information déposé en application de l'article 86, alinéa 8, du Règlement par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n° 2006-739 du 28 juin 2006 de programme relative à la gestion durable des matières et déchets radioactifs
De L'Environnement Et Du Territoire, Birraux Claude, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques
14 pages
Français
Documents
Rapport de la mission parlementaire sur la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir - Tome 1 : rapport
Bataille Christian, Birraux Claude, Sido Bruno, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale
Documents
Autres
Rapport de la mission parlementaire sur la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir - Tome 1 : rapport
Bataille Christian, Birraux Claude, Sido Bruno, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale
116 pages
Français
Documents
Rapport sur l'évaluation du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2010-2012
Birraux Claude, Bataille Christian, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Assemblée Nationale; Sénat
Documents
Compte-rendu de l'audition publique du 5 juillet sur la comptabilité électromagnétique entre téléphonie mobile et dispositifs médicaux
Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale, Birraux Claude, Revol Henri
Documents
Autres
Compte-rendu de l'audition publique du 5 juillet sur la comptabilité électromagnétique entre téléphonie mobile et dispositifs médicaux
Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale, Birraux Claude, Revol Henri
85 pages
Français
Documents
Compte-rendu de l'audition publique du 11 mai 2006 sur le protocole de Londres relatif au brevet européen
Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale, Revol Henri, Birraux Claude
Documents
Rapport de la mission parlementaire sur la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir - Tome II : annexes
Birraux Claude, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale, Bataille Christian, Sido Bruno
Documents
Autres
Rapport de la mission parlementaire sur la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir - Tome II : annexes
Birraux Claude, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale, Bataille Christian, Sido Bruno
256 pages
Français
Documents
Rapport sur la durée de vie des centrales nucléaires et les nouveaux types de réacteurs
Bataille Christian, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Assemblée Nationale; Sénat, Birraux Claude
Documents
Rapport sur les sauts technologiques en médecine - Compte rendu de l'audition publique du 27 janvier 2011 et de la présentation des conclusions, le 28 juin 2011
Birraux Claude, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale
Documents
Autres
Rapport sur les sauts technologiques en médecine - Compte rendu de l'audition publique du 27 janvier 2011 et de la présentation des conclusions, le 28 juin 2011
Birraux Claude, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale
79 pages
Français
Documents
Rapport sur Le principe de précaution : bilan de son application quatre ans après sa constitutionnalisation (Compte-rendu de l'audition publique du 1er octobre 2009)
Etienne Jean-Claude, Birraux Claude, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Assemblée Nationale; Sénat
Documents
Autres
Rapport sur Le principe de précaution : bilan de son application quatre ans après sa constitutionnalisation (Compte-rendu de l'audition publique du 1er octobre 2009)
Etienne Jean-Claude, Birraux Claude, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Assemblée Nationale; Sénat
123 pages
Français
Documents
Rapport sur l'évaluation de la stratégie nationale de recherche en matière d'énergie
Bataille Christian, Birraux Claude, Assemblée Nationale; Sénat; Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques