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Rapport d'information fait au nom de la commission des Affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée aux États-Unis du 12 au 20 septembre 2006
Valade Jacques, Dupont Ambroise, Renar Ivan, Bodin Yannick, Bordier Pierre, Mélot Colette, Assouline David, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles
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Education
Rapport d'information fait au nom de la commission des Affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée aux États-Unis du 12 au 20 septembre 2006
Valade Jacques, Dupont Ambroise, Renar Ivan, Bodin Yannick, Bordier Pierre, Mélot Colette, Assouline David, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles
51 pages
Français
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Rapport fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois sur l'application des lois au 31 décembre 2011
Assouline David, Sénat. Commission Pour Le Contrôle De L'Application Des Lois
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée à Londres du 5 au 9 mars 2012
Blandin Marie-Christine, Morin-Desailly Catherine, Michel Danielle, Assouline David, Duchêne Marie-Annick, Sénat. Commission De La Culture, Legendre Jacques, Lozach Jean-Jacques, De L'Éducation Et De La Communication
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée à Londres du 5 au 9 mars 2012
Blandin Marie-Christine, Morin-Desailly Catherine, Michel Danielle, Assouline David, Duchêne Marie-Annick, Sénat. Commission De La Culture, Legendre Jacques, Lozach Jean-Jacques, De L'Éducation Et De La Communication
46 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois sur l'application de la loi n° 2009-258 du 5 mars 2009, relative à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision
Assouline David, Sénat. Commission Pour Le Contrôle De L'Application Des Lois, Legendre Jacques
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois sur l'application de la loi n° 2009-258 du 5 mars 2009, relative à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision
Assouline David, Sénat. Commission Pour Le Contrôle De L'Application Des Lois, Legendre Jacques
281 pages
Français
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Rapport fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois sur l'application des lois - Session parlementaire 2011-2012
Assouline David, Sénat. Commission Pour Le Contrôle De L'Application Des Lois
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Rapport d'information fait au nom de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur l'avenir de l'Agence France-Presse (AFP)
Assouline David, De L'Éducation Et De La Communication, Legendre Jacques, Sénat. Commission De La Culture
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur l'avenir de l'Agence France-Presse (AFP)
Assouline David, De L'Éducation Et De La Communication, Legendre Jacques, Sénat. Commission De La Culture
37 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée au Canada du 10 au 18 avril 2010
Dupont Jean-Léonce, Leleux Jean-Pierre, Gonthier-Maurin Brigitte, De L'Éducation Et De La Communication, Legendre Jacques, Assouline David, Domeizel Claude, Sénat. Commission De La Culture
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Education
Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée au Canada du 10 au 18 avril 2010
Dupont Jean-Léonce, Leleux Jean-Pierre, Gonthier-Maurin Brigitte, De L'Éducation Et De La Communication, Legendre Jacques, Assouline David, Domeizel Claude, Sénat. Commission De La Culture
40 pages
Français