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Auteur

Assouline David

Œuvres

Rapport d information fait au nom de la commission des Affaires culturelles  à la suite d une mission effectuée aux États-Unis du 12 au 20 septembre 2006
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Documents

Rapport d'information fait au nom de la commission des Affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée aux États-Unis du 12 au 20 septembre 2006

Valade Jacques, Dupont Ambroise, Renar Ivan, Bodin Yannick, Bordier Pierre, Mélot Colette, Assouline David, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles

Rapport d information fait au nom de la commission des Affaires culturelles  à la suite d une mission effectuée aux États-Unis du 12 au 20 septembre 2006 Alternate Text
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Documents

Education

Rapport d'information fait au nom de la commission des Affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée aux États-Unis du 12 au 20 septembre 2006

Valade Jacques, Dupont Ambroise, Renar Ivan, Bodin Yannick, Bordier Pierre, Mélot Colette, Assouline David, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles

Book

51 pages

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Français

Rapport fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l application des lois sur l application des lois au 31 décembre 2011
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Documents

Rapport fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois sur l'application des lois au 31 décembre 2011

Assouline David, Sénat. Commission Pour Le Contrôle De L'Application Des Lois

Rapport fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l application des lois sur l application des lois au 31 décembre 2011 Alternate Text
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Documents

Droit et juridique

Rapport fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois sur l'application des lois au 31 décembre 2011

Assouline David, Sénat. Commission Pour Le Contrôle De L'Application Des Lois

Book

194 pages

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Français

Rapport d information fait au nom de la commission de la culture, de l éducation et de la communication à la suite d une mission effectuée à Londres du 5 au 9 mars 2012
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Documents

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée à Londres du 5 au 9 mars 2012

Blandin Marie-Christine, Morin-Desailly Catherine, Michel Danielle, Assouline David, Duchêne Marie-Annick, Sénat. Commission De La Culture, Legendre Jacques, Lozach Jean-Jacques, De L'Éducation Et De La Communication

Rapport d information fait au nom de la commission de la culture, de l éducation et de la communication à la suite d une mission effectuée à Londres du 5 au 9 mars 2012 Alternate Text
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Documents

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée à Londres du 5 au 9 mars 2012

Blandin Marie-Christine, Morin-Desailly Catherine, Michel Danielle, Assouline David, Duchêne Marie-Annick, Sénat. Commission De La Culture, Legendre Jacques, Lozach Jean-Jacques, De L'Éducation Et De La Communication

Book

46 pages

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Français

Rapport d information fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l application des lois sur l application de la loi n° 2009-258 du 5 mars 2009, relative à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision
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Documents

Rapport d'information fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois sur l'application de la loi n° 2009-258 du 5 mars 2009, relative à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision

Assouline David, Sénat. Commission Pour Le Contrôle De L'Application Des Lois, Legendre Jacques

Rapport d information fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l application des lois sur l application de la loi n° 2009-258 du 5 mars 2009, relative à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision Alternate Text
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Documents

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois sur l'application de la loi n° 2009-258 du 5 mars 2009, relative à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision

Assouline David, Sénat. Commission Pour Le Contrôle De L'Application Des Lois, Legendre Jacques

Book

281 pages

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Français

Rapport fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l application des lois sur l application des lois - Session parlementaire 2011-2012
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Documents

Rapport fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois sur l'application des lois - Session parlementaire 2011-2012

Assouline David, Sénat. Commission Pour Le Contrôle De L'Application Des Lois

Rapport fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l application des lois sur l application des lois - Session parlementaire 2011-2012 Alternate Text
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Documents

Droit et juridique

Rapport fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois sur l'application des lois - Session parlementaire 2011-2012

Assouline David, Sénat. Commission Pour Le Contrôle De L'Application Des Lois

Book

312 pages

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Français

Rapport d information fait au nom de la Commission de la culture, de l éducation et de la communication sur l avenir de l Agence France-Presse (AFP)
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Documents

Rapport d'information fait au nom de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur l'avenir de l'Agence France-Presse (AFP)

Assouline David, De L'Éducation Et De La Communication, Legendre Jacques, Sénat. Commission De La Culture

Rapport d information fait au nom de la Commission de la culture, de l éducation et de la communication sur l avenir de l Agence France-Presse (AFP) Alternate Text
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Documents

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur l'avenir de l'Agence France-Presse (AFP)

Assouline David, De L'Éducation Et De La Communication, Legendre Jacques, Sénat. Commission De La Culture

Book

37 pages

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Français

Rapport d information fait au nom de la commission de la culture, de l éducation et de la communication à la suite d une mission effectuée au Canada du 10 au 18 avril 2010
Category

Documents

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée au Canada du 10 au 18 avril 2010

Dupont Jean-Léonce, Leleux Jean-Pierre, Gonthier-Maurin Brigitte, De L'Éducation Et De La Communication, Legendre Jacques, Assouline David, Domeizel Claude, Sénat. Commission De La Culture

Rapport d information fait au nom de la commission de la culture, de l éducation et de la communication à la suite d une mission effectuée au Canada du 10 au 18 avril 2010 Alternate Text
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Documents

Education

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée au Canada du 10 au 18 avril 2010

Dupont Jean-Léonce, Leleux Jean-Pierre, Gonthier-Maurin Brigitte, De L'Éducation Et De La Communication, Legendre Jacques, Assouline David, Domeizel Claude, Sénat. Commission De La Culture

Book

40 pages

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Français

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