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Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur les enjeux stratégiques et industriels du secteur spatial
Grouard Serge, Saugues Odile, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur les enjeux stratégiques et industriels du secteur spatial
Grouard Serge, Saugues Odile, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
52 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur l'aéromobilité
Sordi Michel, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Viollet Jean-Claude, Alain Marty
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur les nouveaux défis de la construction de l'Europe de la défense
Michel Jean, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Riviere Jérôme
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur les nouveaux défis de la construction de l'Europe de la défense
Michel Jean, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Riviere Jérôme
71 pages
Français
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur les évolutions des relations transatlantiques en matière de défense
Hillmeyer Francis, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Joulaud Marc
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur les évolutions des relations transatlantiques en matière de défense
Hillmeyer Francis, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Joulaud Marc
48 pages
Français
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Rapport d'information déposé... par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le contrôle parlementaire des opérations extérieures
Lamy François, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé... par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le contrôle parlementaire des opérations extérieures
Lamy François, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
140 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur l'action civile des armées sur les théâtres extérieurs (action civilo-militaire)
Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Gaia Robert
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur l'action civile des armées sur les théâtres extérieurs (action civilo-militaire)
Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Gaia Robert
139 pages
Français
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la reconversion des militaires
Martin Hugues, Dasseux Michel, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la reconversion des militaires
Martin Hugues, Dasseux Michel, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
53 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur l'action de l'État en mer
Adam Patricia, Vitel Philippe, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
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Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur l'Etablissement public d'Insertion de la Défense (EPIDe)
Meyer Gilbert, Branget Françoise, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur l'Etablissement public d'Insertion de la Défense (EPIDe)
Meyer Gilbert, Branget Françoise, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
67 pages
Français
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 29 mars 2005 sur le contrôle de l'exécution des crédits de la défense pour l'exercice 2005
Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Teissier Guy
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 29 mars 2005 sur le contrôle de l'exécution des crédits de la défense pour l'exercice 2005
Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Teissier Guy
31 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la piraterie maritime
Menard Christian, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
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Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur l'externalisation de certaines tâches relevant du ministère de la défense
Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Dasseux Michel
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur l'externalisation de certaines tâches relevant du ministère de la défense
Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Dasseux Michel
65 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur les études en amont des programmes d'armement dans les domaines de la défense et de l'aéronautique
Lignieres Cassou Martine, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur les études en amont des programmes d'armement dans les domaines de la défense et de l'aéronautique
Lignieres Cassou Martine, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
183 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 17 juillet 2007 sur le contrôle de l'exécution des crédits de la défense pour les exercices 2007 à 2009
Teissier Guy, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 17 juillet 2007 sur le contrôle de l'exécution des crédits de la défense pour les exercices 2007 à 2009
Teissier Guy, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
29 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la mise en oeuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la défense - Tome II : deuxième rapport d'étape
Cornut-Gentille François, Bernard Cazeneuve, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la mise en oeuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la défense - Tome II : deuxième rapport d'étape
Cornut-Gentille François, Bernard Cazeneuve, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
132 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur les drones
Vandewalle Yves, Viollet Jean-Claude, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
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Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur le colloque international pour défendre la paix, réformer l'ONU tenu à Paris les 31 janvier et 1er février 2001
Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Quiles Paul
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur le colloque international pour défendre la paix, réformer l'ONU tenu à Paris les 31 janvier et 1er février 2001
Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Quiles Paul
127 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information relatif à une revue capacitaire des armées
Fromion Yves, Rouillard Gwendal, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information relatif à une revue capacitaire des armées
Fromion Yves, Rouillard Gwendal, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
91 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 22 juin 2010 sur le contrôle de l'exécution des crédits de la défense pour l'exercice 2010
Teissier Guy, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 22 juin 2010 sur le contrôle de l'exécution des crédits de la défense pour l'exercice 2010
Teissier Guy, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
27 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur les perspectives d'externalisation pour le ministère de la défense
Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Francina Marc
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur les perspectives d'externalisation pour le ministère de la défense
Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Francina Marc
64 pages
Français
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la mise en oeuvre, dans le secteur de la défense, de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001, relative aux lois de finances
Cornut-Gentille François, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la mise en oeuvre, dans le secteur de la défense, de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001, relative aux lois de finances
Cornut-Gentille François, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
80 pages
Français
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le service militaire adapté
Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Branget Françoise
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le service militaire adapté
Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Branget Françoise
32 pages
Français
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le démantèlement des navires de guerre
Lamour Marguerite, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le démantèlement des navires de guerre
Lamour Marguerite, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
76 pages
Français
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le bioterrorisme
Lang Pierre, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le bioterrorisme
Lang Pierre, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
68 pages
Français
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la formation des cadres dans les écoles militaires
Riviere Jérôme, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la formation des cadres dans les écoles militaires
Riviere Jérôme, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
52 pages
Français