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Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur l'enseignement français à l'étranger
André Schneider, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Mancel Jean-François, Feron Hervé, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire
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Education
Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur l'enseignement français à l'étranger
André Schneider, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Mancel Jean-François, Feron Hervé, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire
202 pages
Français
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 11 avril 2006 sur la situation de la langue française dans le monde
André Schneider, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères
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Autres
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 11 avril 2006 sur la situation de la langue française dans le monde
André Schneider, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères
75 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'adhésion de l'Estonie à l'Union européenne
André Schneider, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'impact du changement climatique en matière de sécurité et de défense
Tourtelier Philippe, André Schneider, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'impact du changement climatique en matière de sécurité et de défense
Tourtelier Philippe, André Schneider, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes
127 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le troisième paquet de libéralisation du marché de l'énergie (E 3642, E 3643, E 3644, E 3645 et E 3646)
André Schneider, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne
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Autres
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le troisième paquet de libéralisation du marché de l'énergie (E 3642, E 3643, E 3644, E 3645 et E 3646)
André Schneider, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne
123 pages
Français
Documents
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'efficacité énergétique dans l'Union européenne
Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, André Schneider